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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2402916_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Eymaron, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405628_20240821
21 août 2024
21 août 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Airiau, avocat de M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021345434
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Vu la requête, enregistrée le 7 octobre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société AIRAS 1, dont le siège est 77, rue Charles Michel, BP 230, à Saint-Denis (93200),
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100165
11 février 2015
11 février 2015
d'équipage ; que des ayants droit de victimes ont assigné en référé-provision le transporteur aérien, son assureur (la société Axa Corporate solutions), ainsi que le constructeur de l'appareil (la société Airbus
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51127
25 août 2021
25 août 2021
E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 25 AOÛT 2021 La société Airbus
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02824_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
A a indiqué souhaiter être assisté par Me Airiau.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO01072
19 novembre 2025
19 novembre 2025
saisie d'office en vue de la réparation d'une omission de statuer affectant la décision n° 10724 F du 17 septembre 2025, rendue sur le pourvoi n° E 24-14.337 dans l'affaire opposant : la société Airbus
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2601942_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Airiau, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503517_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Poittevin, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504898_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Airiau, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc9
25 novembre 2008
25 novembre 2008
de ce retard dans le planning, il invoque un courriel adressé par Patrick B..., cadre de la société AIRBUS, le 18 janvier 2006 qui accréditerait sa version, Le 18 janvier 2006 Robert Y... annonçait
Source officielleJEX MOBILIER
69cd9293cdc6046d47ca7f04
1 avril 2026
1 avril 2026
Sur quoi, la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited a fait pratiquer le 3 septembre 2025 une deuxième saisie conservatoire de créance autre que de sommes d’argent entre les mains de la SAS Airbus au
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd9
23 novembre 2006
23 novembre 2006
ARRÊT DU VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE SIX APPELANTS Monsieur Patrice D... 31820 PIBRAC et autres INTIMÉE SOCIÉTÉ AIRBUS FRANCE3 16 Route de Bayonne 31060 TOULOUSE représentée par Me Jean Louis
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047598389
4 avril 2023
4 avril 2023
Avenant à l’accord relatif à la politique salariale au sein de la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS du 1er avril 2022 et valant accord de substitution à l’accord relatif à la politique salariale au
Source officielle2ème chambre
65aa2f43009f81000890dc45
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[J] SAS AIRBUS INTERIORS SERVICES ALLIANZ GLOBAL CORPORATE &SPECIALITY SE C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af6f
14 décembre 2007
14 décembre 2007
représentée par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me CASATI- OLLIER de la SCP CLYDE & CO, du barreau de PARIS DEMANDERESSE DEVANT LA COUR DE RENVOI D'UNE PART SOCIETE AIRBUS
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2100948_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La SAS Airbus Opérations, dont le siège social est situé à Toulouse, est propriétaire d'établissements industriels à Colomiers (Haute-Garonne).
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e6ec25a97f0381f566b
26 mai 2014
26 mai 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre BELLECAVE de la SELARL BCV AVOCATS- ABOGADOS, avocat au barreau de BORDEAUX (dépôt de dossier de plaidoirie) SA AIRBUS
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402309_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
la somme correspondant à la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros hors taxe.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300461_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Airiau de la somme de 1 500 euros.
Source officiellePage 12 sur 132
E AIRAULT Conseil Patrimoine
23/07/2026
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SARL AIRAULT J.C.
16/07/2026
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VIRGINIE AIRAUD
10/07/2026
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AIRAUD
01/07/2026
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AIRAULT, Dimitri
17/06/2026
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