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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2203446_20240604
4 juin 2024
Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation ". 4.
cr
61372527cd5801467741b6cf
16 mars 1992
Antoine, K contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de LYON, en date du 13 novembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infraction à la législation sur les
DTA_2301593_20240604
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 avril 2023, Mme B C, épouse A, représentée par Me Antoine, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 mars 2023 par laquelle le
Cour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d77c
16 février 2011
ARRET DU SEIZE FEVRIER DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Société civile immobilière A PAOLINA prise en la personne de son représentant légal SAINT ANDRE DE COTONE 20221 CERVIONE représentée par Me Antoine-Paul
3ème chambre
DCA_23PA05261_20250514
14 mai 2025
Elle soutient que : - l'équipe médicale de l'hôpital Saint-Antoine, dépendant de l'AP-HP, a commis une faute en administrant de la morphine et des anxiolytiques à son père, admis aux urgences le 31 mars
6253cbf2bd3db21cbdd8eb13
30 novembre 2011
née le 12 Juillet 1952 à PARIS ... 17560 BOURCEFRANC représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de
civ2
607943389ba5988459c41a62
15 janvier 1975
ANTOINE Z... ET APPARTENANT AU PERE DE CE DERNIER, VENAIT EN SENS INVERSE ; QUE NOTAMMENT Z... FUT TUE ET LE CYCLOMOTEUR QU'IL MONTAIT FUT ENDOMMAGE ; QUE Z...
6253c8ffbd3db21cbdd86f3b
21 janvier 2004
Le même jour, Antoine X... s'est portée caution solidaire de l'emprunt contracté par son fils. Antoine X... est décédé le 4 février 1996.
7ème Chambre
DTA_2115485_20260505
5 mai 2026
Le suivi de la requérante a ainsi été réalisé au sein de l’hôpital Antoine Béclère.
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00585
19 novembre 2025
Bedouet, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat des sociétés Le Mardin et BTSG, ès qualités, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Théâtre Antoine SCI, et
6253cabfbd3db21cbdd8bf13
20 mai 2008
représentée par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI C / Antoine Z...
6079a8539ba5988459c4cae7
17 juin 1992
, 379, 382, 383, 384, 385, 301, 102, 393 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception d'incompétence tirée
4e chambre 2e section
66e1a33350ef688b0586f765
5 juillet 2023
CHRISTIN de la SELARL ANTOINE CHRISTIN AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 550 Madame [T] [S] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Antoine
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110734
28 novembre 2018
le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle X..., domiciliée [...] , 2°/ à la société Antoine
60794bcb9ba5988459c43e67
27 avril 1978
EN DECLARATION DE PATERNITE NATURELLE DE SES TROIS ENFANTS, CLAUDE-SYLVAIN, NE LE 6 FEVRIER 1967, MARIE-JUSTINE, NEE LE 27 MAI 1968 ET ANTOINE-JUST, NE LE 1ER SEPTEMBRE 1971 ET EN PAIEMENT D'UNE PENSION
61372527cd5801467741b6ce
Antoine, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de LYON, en date du 7 décembre 1989, qui a condamné, la première pour infractions à la législation sur les stupéfiants, à six
6079a8989ba5988459c4e1c1
20 décembre 1967
(ANTOINE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX DU 8 JUIN 1966 QUI L'A CONDAMNE A DEUX ANNEES D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 5000 FRANCS D'AMENDE AINSI QU'A DES REPARATIONS CIVILES POUR COMPLICITE
Pôle 1 - Chambre 1
615e0e61c25a97f0381f55c4
18 mars 2014
GAT soutient que son action ne peut se voir opposer la fin de non recevoir tirée de l'autorité de chose jugée, ni celle tirée de ce que l'ordonnance du 11 décembre 2003 ne serait pas une sentence, dès
613725d4cd58014677420d43
30 juin 1999
Antoine, - Y...
3e chambre
5fca70f731d16d5cb5b09e05
15 octobre 2020
[D] de la SCP Antoine Gaultier et [G] [X], - juger que la société MMA IARD doit garantir la SCP Antoine Gaultier et François Ferrien, en conséquence, - condamner in solidum M.
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