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2 215 résultats pour « Antoine TIREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2203446_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation ". 4.

Source officielle
CC

cr

61372527cd5801467741b6cf

Cassation

16 mars 1992

16 mars 1992

Antoine, K contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de LYON, en date du 13 novembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infraction à la législation sur les

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301593_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 avril 2023, Mme B C, épouse A, représentée par Me Antoine, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 mars 2023 par laquelle le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d77c

Appel

16 février 2011

16 février 2011

ARRET DU SEIZE FEVRIER DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Société civile immobilière A PAOLINA prise en la personne de son représentant légal SAINT ANDRE DE COTONE 20221 CERVIONE représentée par Me Antoine-Paul

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA05261_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

Elle soutient que : - l'équipe médicale de l'hôpital Saint-Antoine, dépendant de l'AP-HP, a commis une faute en administrant de la morphine et des anxiolytiques à son père, admis aux urgences le 31 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb13

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

née le 12 Juillet 1952 à PARIS ... 17560 BOURCEFRANC représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de

Source officielle
CC

civ2

607943389ba5988459c41a62

Cassation

15 janvier 1975

15 janvier 1975

ANTOINE Z... ET APPARTENANT AU PERE DE CE DERNIER, VENAIT EN SENS INVERSE ; QUE NOTAMMENT Z... FUT TUE ET LE CYCLOMOTEUR QU'IL MONTAIT FUT ENDOMMAGE ; QUE Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f3b

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Le même jour, Antoine X... s'est portée caution solidaire de l'emprunt contracté par son fils. Antoine X... est décédé le 4 février 1996.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2115485_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Le suivi de la requérante a ainsi été réalisé au sein de l’hôpital Antoine Béclère.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00585

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Bedouet, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat des sociétés Le Mardin et BTSG, ès qualités, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Théâtre Antoine SCI, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf13

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

représentée par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI C / Antoine Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8539ba5988459c4cae7

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

, 379, 382, 383, 384, 385, 301, 102, 393 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception d'incompétence tirée

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

66e1a33350ef688b0586f765

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

CHRISTIN de la SELARL ANTOINE CHRISTIN AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 550 Madame [T] [S] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Antoine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110734

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle X..., domiciliée [...] , 2°/ à la société Antoine

Source officielle
CC

civ1

60794bcb9ba5988459c43e67

Cassation

27 avril 1978

27 avril 1978

EN DECLARATION DE PATERNITE NATURELLE DE SES TROIS ENFANTS, CLAUDE-SYLVAIN, NE LE 6 FEVRIER 1967, MARIE-JUSTINE, NEE LE 27 MAI 1968 ET ANTOINE-JUST, NE LE 1ER SEPTEMBRE 1971 ET EN PAIEMENT D'UNE PENSION

Source officielle
CC

cr

61372527cd5801467741b6ce

Cassation

16 mars 1992

16 mars 1992

Antoine, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de LYON, en date du 7 décembre 1989, qui a condamné, la première pour infractions à la législation sur les stupéfiants, à six

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e1c1

Cassation

20 décembre 1967

20 décembre 1967

(ANTOINE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX DU 8 JUIN 1966 QUI L'A CONDAMNE A DEUX ANNEES D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 5000 FRANCS D'AMENDE AINSI QU'A DES REPARATIONS CIVILES POUR COMPLICITE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0e61c25a97f0381f55c4

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

GAT soutient que son action ne peut se voir opposer la fin de non recevoir tirée de l'autorité de chose jugée, ni celle tirée de ce que l'ordonnance du 11 décembre 2003 ne serait pas une sentence, dès

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d43

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Antoine, - Y...

Source officielle
CA

3e chambre

5fca70f731d16d5cb5b09e05

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

[D] de la SCP Antoine Gaultier et [G] [X], - juger que la société MMA IARD doit garantir la SCP Antoine Gaultier et François Ferrien, en conséquence, - condamner in solidum M.

Source officielle

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