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832 résultats pour « Araujo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008050823

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Gérard GOUARRE, demeurant résidence Arago, square Arago à Perpignan (66000) ; M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2101611_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

d'annuler la décision du 9 décembre 2020 par laquelle la présidente de la région Occitanie a rejeté sa candidature sur un poste de responsable d'entretien général et de maintenance au sein du lycée Arago

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0701DEC003134511

Admin. suprême

1 juillet 2014

1 juillet 2014

Olinda Celeste da Silva Santos Gaio Araújo 13/02/1945 Vila Nova de Gaia   Joaquim Fernando Ferreira Araújo 19/02/1949 Vila Nova de Gaia € 8.775,00 jointly 8.     9.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0411DEC004355321

Admin. suprême

11 avril 2023

11 avril 2023

middle } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } FOURTH SECTION DECISION Application no. 43553/21 José Manuel ARAÚJO

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2306143_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delon ; - les observations de Me De Aranjo, pour le requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête et demande également

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a192a2ecdc6046d47546710

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

exercice domicilié es-qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Substituée par Me Christophe DE ARANJO

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

66fdad7c38de0398b51fe193

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Minute N° 2024/373 N° RG 24/00263 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HXQ2 Le 1 CCC à Me ARAUJO 1 CCC à Me JOUBERT - 48 1 CCC à Me QUEFFRINEC - 3 2 CCC au service des expertises RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e77baccdc6046d470436c5

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

est immatriculé au RCS de SOISSONS sous le numéro 904 631 611, à [Adresse 7], Défendeur représenté par Maître Laurence LERONDEL, avocat au Barreau de Soissons, membre de l'association LERONDEL-DE ARAUJO

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00026

Cassation

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Arturo et Marc F... : Attendu que MM.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1027JUD000665507

Admin. suprême

27 octobre 2009

27 octobre 2009

En l'affaire Ferreira Araújo do Vale c.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-68296-68764

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Only Barbosa Araújo v. Portugal and Capdeville v. Portugal are final [1] .     SECTION 2   (1)     Jóri v.

Source officielle
TA

Vice-président de la 2 ème chambre

DTA_2301018_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

résidence principale est située 28 rue de Valmy à Brest, alors qu'il a attesté sur l'honneur qu'il ne se réserve pas l'usage ni ne met à disposition à titre gratuit à des tiers des logements situés 3 rue Arago

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101124

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

préjudice, dans la mesure où quoique ne faisant jamais usage du prénom de Maxime, il ressent un profond malaise en raison du fait que celui-ci ne correspond « ni à ses origines religieuses ni à ses origines arabo-musulmanes

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

677ecfe3b01eea4cf01a423e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ISAMBERT ESPACE ARAGO [Adresse 6] [Localité 9] S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfb8

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

a été embauché le 1er septembre 1977 par le Centre de gestion ARANOR en qualité de comptable.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007831990

Admin. suprême

6 janvier 1992

6 janvier 1992

Marseille a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 11 avril 1986 par laquelle le ministre des affaires sociales et de l'emploi a autorisé l'association régionale d'aide aux urémiques chroniques (ARAUC

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2405126_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

A B représenté par Me De Aranjo demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 juillet 2024 par laquelle le préfet de l'Hérault a refusé de le mettre en possession d'une carte de séjour ; 2°

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1214JUD003625797

Admin. suprême

14 décembre 1999

14 décembre 1999

width:19.8pt; text-indent:0pt; display:inline-block } .sB7EF27DF { width:202.15pt; text-indent:0pt; display:inline-block }   QUATRIÈME SECTION     AFFAIRE FERREIRA DE SOUSA ET COSTA ARAÚJO

Source officielle
CA

Rétentions

653b5966502b828318c4e482

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christophe DE ARANJO

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2306119_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delon ; - les observations de Me De Aranjo, pour le requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête ; - et celles de M.

Source officielle