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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2207418_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
rue des Flandres), rue des Flandres, rue de Menin (partie comprise entre la rue des Flandres et la rue Comines), rue de Comines, rue Saint-Louis (partie comprise entre la rue de Comines et la rue Jean Bart
Source officielle8e Chambre C
615e0dcac25a97f0381f4f95
4 décembre 2014
4 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2014 N° 2014/ 577 Rôle N° 12/19169 SA BANK JULIUS BAER (MONACO) C/ [Z] [H]
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01295
11 mars 2015
11 mars 2015
-88.147 F-P N° 1295 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : REJET du pourvoi formé par La société Bank Julius Baer
Source officielleRéférés
66884d84342d338c20d55206
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE DEMANDEUR: Monsieur [T] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Edouard BAFFERT
Source officielleJEX
6866cd8dd33109fd079ae1c4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/06370 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6RGL MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 3 juillet 2025 à Me SEMELAIGNE Copie certifiée conforme délivrée le 3 juillet 2025 à Me BAFFERT
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007895008
10 mai 1996
10 mai 1996
Michel Y..., demeurant à Barret-de-Lioure (26560) ; M.
Source officielleChambre Sociale
6901af41748a422ad953cc6f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
MO'ALU [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Robert VALERIUS de la SCP CHEVRY-VALERIUS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART - Toque 97 - APPELANTE Monsieur [T] [S] [Adresse
Source officielleChambre Sociale
63a2afdc4486ef05df302445
12 juillet 2022
12 juillet 2022
numéro N° RG 22/00160 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DM74 Madame [P] [R] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Yanick LOUIS-HODEBAR, (Toque 86) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielle1ère Chambre
66a48d71d2924ce9e1556900
26 juillet 2024
26 juillet 2024
[W] [V] [H] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Nancy PIERRE-LOUIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9495e
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentée par Me Michaël SARDA, (TOQUE 105) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame Y... T... veuve O... [...] [...]
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0121REP003010496
21 janvier 1997
21 janvier 1997
Le requérant est un ressortissant italien né en 1922 et réside à Barete (L’Aquila). Il est représenté devant la Commission par Maître Alessandro Marchetti, avocat à L’Aquila.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207989_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 11 avril 2023, la commune de Pont-de-Barret conclut à l'annulation de l'arrêté attaqué.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2f
18 octobre 2013
18 octobre 2013
Madame LEOURNEUR-BAFFERT a présenté le rapport de l'affaire. Les parties présentes à l'audience ont été entendues en leurs observations et l'avocat en sa plaidoirie.
Source officielleRéférés expertises
6696b6eb9a603a692910afa6
16 juillet 2024
16 juillet 2024
BART MENUISERIE [Adresse 2] [Localité 14] représentée par Me Pierre-jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
67932e3c20da87ff5e01126f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
N° Portalis DBV7-V-B7I-DWIE Défendeur à l'incident et appelant : Monsieur [H] [Z] [M] [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Michaël SARDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielle2ème Chambre
68f8683bd7e432441d85c002
20 octobre 2025
20 octobre 2025
DBV7-V-B7I-DYFJ Défendeurs à l'incident et appelants : Madame [K] [E] - [O] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Alain ROTH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007668320
28 mai 1982
28 mai 1982
ANNULE LE JUGEMENT DU 24 DECEMBRE 1975 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE EN TANT QUE PAR CE JUGEMENT, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF L'A CONDAMNEE, SOLIDAIREMENT AVEC LA COMPAGNIE FRANCAISE D'ENGINEERING BARETS
Source officielleChambre A - Civile
65bb44ff1712fc000885e7d5
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[U] AMENAGEMENT [Adresse 7] Représentés par Me Antoine BARRET de la SCP BARRET & MENANTEAU - AVOCATS & CONSEILS, avocat au barreau d'ANGERS Intimés Défendeurs à l'incident LA CAISSE REGIONALE
Source officielleChambre 3-3
65b359761d7564000872daef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PARCS ET JARDINS MEDITERRANEENS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Edouard BAFFERT Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle3ème - 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000046307838
28 mai 1982
28 mai 1982
LE JUGEMENT DU 24 DECEMBRE 1975 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE EN TANT QUE PAR CE JUGEMENT, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF L'A CONDAMNEE, SOLIDAIREMENT AVEC LA COMPAGNIE FRANCAISE D'ENGINEERING BARETS
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