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386 résultats pour « Balzarani-Noachovitch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae5ee97b8c1829979272

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

° 784 647 349,dont le siège social est sis [Adresse 3] assureur du BET [Z] [D]., SA EUROMAF RCS [Localité 16] 784 647 349, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentées par Maître Jérémy BALZARINI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1028DEC003485297

Admin. suprême

28 octobre 1997

28 octobre 1997

      de la requête N° 34852/97                      présentée par Ennio Balzani

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_18MA01572_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Par un mémoire, enregistré le 11 mars 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me Balzarini de la SCP Lévy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875a51eeae4f1309d1f8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

ARCHITECTURAL inscrite au RCS de NIMES sous le N° D 337 953 194 prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es-qualité au siège social sis [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

635b71f9b201587f74be0318

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

W] [C] veuve [A],en son nom personnel et en qualité d'ayant droit de son époux [V] [A] décédé le 1er janvier 2008 de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentées par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2d8a942a604f5e9362f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) prise en la personne de son représentant statutaire en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c02c445a086e2bceddbf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

des PYRENEES-ORIENTALES, postulant (RG : 23/06440 et 23/06441) Monsieur [P] [A] [Adresse 3] [Localité 19] Représenté par Me Rémy LEVY, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60320c0bb32a794429fb7653

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

INTIMEES : SARL TECTA venant aux droits de la SARL PROJETEC ENVIRONNEMENT, et pour elle son représentant légal domicilié [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Rémy LEVY de la SCP LEVY BALZARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f92

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

représenté par Me Camille GONZALEZ substituant la SCP LEVY BALZARINI SAGNES SERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER SAMCV MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) prise en la personne

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da3bfd83326c706380f

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

déférée à la Cour : Jugement du 22 JUIN 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 6] N° RG19/00254 APPELANTE : Madame [E] [V] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me CALL avocat pour Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d898f6cdc6046d47bc542d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6786df7bdf5b5c7d10cabfa2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Z] [V], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Christelle LEXTRAIT, avocat au barreau de NIMES, avocat postulant et par la SCP LEVY BALZARINI SAGNES SERRE LEFEBVRE - ADONNE AVOCATS, avocat plaidant

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb746b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Nanterre sous le n° 340 234 962, ayant son siège social sis [Adresse 2], représentée par son Directeur Général [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Christophe DE ARANJO substituant Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60332a0d85645f9b5f0f9dd0

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

barreau de Béziers INTIMES : Monsieur [L] [D] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 4] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me SAGNES de la SCP LEVY BALZARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b90b

Appel

13 mars 2007

13 mars 2007

domicilié en cette qualité au siége social sis 8 / 10 Rue d'Astorg 75008 PARIS représentée par la SCP DIVISIA- SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me DIDIER loco la SCP DELMAS- RIGAUD- LEVY- BALZARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90196

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

NANTERRE sous le No 444 608 442 représentée par son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège 102 Terrasse Boieldieu 92800 PUTEAUX représentée par la SCP DELMAS RIGAUD LEVY BALZARINI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2202378_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par un mémoire enregistré, le 31 mai 2022, la société anonyme (SA) SMA, représentée par la société civile professionnelle (SCP) d'avocats Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre conclut à ce qu'il soit donné

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202286_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 13 octobre 2022, la société à responsabilité limitée Hellin Sebbag, représentée par la SCP Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2402073_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par cette requête, enregistrée le 1er février 2024 au greffe du tribunal administratif de Montpellier, Mme B, représentée par Me Balzarini, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise,

Source officielle
CA

16e chambre

5fdb0a497d98ad9ea9f4b720

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

qualité audit siège social, N° SIRET : 410 483 457 [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Isabelle PORTET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 484 Représentant : Me Sylvie NOACHOVITCH

Source officielle

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