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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e3
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
65b2b326fd6229a4e58a3a36
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En effet la demanderesse propose un attrape-rêve dessiné en noir sur fond rose, dont le motif est élaboré puisqu’il multiplie la présence de perles noires, grises, jaunes, roses et vertes, et de plumes
Source officielle9ème Chambre
DTA_2207276_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Il ressort également des pièces du dossier que le benjamin, né en 2004, devenu majeur moins de trois mois après l'édiction de l'arrêté attaqué, n'est arrivé en France, selon les déclarations faites par
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c4
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
696a98c1cdc6046d4792316a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Carine ROGER
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f69c1
17 juin 1992
17 juin 1992
Roger C..., domicilié ... (8ème) (Bouches-du-Rhône), 5°) de Mme Liliane XK..., épouse C..., domiciliée ... (8ème) (Bouches-du-Rhône), 6°) de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
GUILLEMIN FLICHY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0133 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielle5e Chambre
63d37b61d1bc2605de4b4dd9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
suivant dans l'affaire entre : [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R047 substituée par Me Benjamine
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453ebfa4c7b1df1a8855
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Son véhicule deux-roues, a été percuté par un véhicule de marque Citroën, immatriculé [Immatriculation 9], assuré auprès de la Maif, conduit par M. [U] [I]. M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04875
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Roger X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2014, qui, pour, travail dissimulé et infraction au code des transports, a condamné la première
Source officielleChambre 4-8b
696b6f85cdc6046d47a282fd
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Au bout de deux ou 3 m, la roue avant a chassé, le pilote s'est mis en position de course (fesse à l'arrière), j'ai suivi le mouvement afin de mettre le poids du corps sur le réservoir.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c1
5 mars 2008
5 mars 2008
APPELANT Ayant Me Benjamin LEVY pour avoué et Me Jean-Pierre DEGENEVE, avocat au barreau de BESANCON ET : SARL JCL MOTORS, ayant son siège, 20 avenue Fontaine Argent - 25000 BESANCON, prise en la
Source officielle3ème chambre
636ca6956c7633dcd15b3d94
5 octobre 2022
5 octobre 2022
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT TARN ET GARONNE HABITAT [Adresse 6] [Adresse 13] [Localité 9] représentée par Me Roger-sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8920f
13 novembre 2007
13 novembre 2007
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour ayant Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Dominique Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0ce
25 mars 2009
25 mars 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-8b
686ca82d202006593453d48e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2138452800008b2b422
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcba
24 juin 2008
24 juin 2008
barreau d'AIX EN PROVENCE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DU VAR, assignée, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité au siège social sis ZUP de la Rode
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c0
5 novembre 2008
5 novembre 2008
avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, La Rode-Rue
Source officiellePage 12 sur 21