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2 173 résultats pour « Betsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2205202_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

international du jazz d'Antibes, dans laquelle la SAS Casino Eden Beach est désignée comme " co-producteur " du festival. 8.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300730_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

La SARL Koko Beach exerce une activité déclarée dans le domaine de la restauration et exploite dans ce cadre l'établissement dénommé " Koko Beach ", situé dans l'enceinte du Village Club Pierre et Vacances

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471072.20230608

Admin. suprême

8 juin 2023

8 juin 2023

Par un arrêt n° 20TL04662 du 6 décembre 2022, la cour administrative d'appel de Toulouse a rejeté l'appel formé par la société Sicilia Beach contre ce jugement.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:497101.20250205

Admin. suprême

5 février 2025

5 février 2025

Ainsi, la société Garden Beach doit être réputée s'être désistée de son pourvoi. Par suite, il y a lieu de donner acte de ce désistement.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04356_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SAS PL Beach est rejetée.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473757.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société Diamond Beach ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100393_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100035_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Magistrat M d'IZARN de VILLEFORT

DTA_2402349_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Article 3 : La SARL Cocody Beach est condamnée à payer une amende de 1 000 euros.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d747bdcdc6046d479cd0bf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[E] [M] [U] [C] [K] Représentant : Me Marie BELUCH de la SELARL CABINET PASSET - BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [Y] [I] [X] [O] Intimée Aix-en-Provence, le 08/

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69beb016cdc6046d47721846

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

au greffe le 19/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : [G] (SAS) [Adresse 1] Comparant par Maître [D] [U] demandeur, suivant requête en injonction de payer CONTRE : BEITECH

Source officielle
CC

soc

6079b1919ba5988459c5286b

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

X... et Benech, journalistes au journal La Montagne, ont saisi le conseil de prud'hommes pour faire reconnaître leur droit à bénéficier, après résiliation de leur contrat, des dispositions des articles

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX03089_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Lil' Rock Beach est rejetée.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a7af3d3bcaf505db6962d8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, Vu les conclusions de désistement déposées et notifiées le 9 décembre 2022 par le syndicat des copropriétaires CANNES BEACH aux fins de: - donner acte au syndicat des copropriétaires CANNES BEACH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd94205

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

CLÔTURE du : 12 octobre 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 14 JUIN 2018, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400067_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

" appartenant à la Sarl String Beach dont M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31572

Cassation

9 mai 2022

9 mai 2022

COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : C 22-15.868 Demanderesse : la société Tropical Hôtel & Beach (société par actions simplifiée) anciennement dénommée NBHR SBH représentée

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105770_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Diamond Beach n'est pas fondé.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162af129547460d26ddb663

Appel

21 février 2013

21 février 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2013 N° 2013/122 GP Rôle N° 11/15702 SAS LCLP FRANCE PALM BEACH CASINO C/ [F] [X]

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2500555_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

A..., au paiement, chacun, d’une amende de 1 500 euros ; 2°) enjoigne à la SARL Resto Beach Grill et à sa représentante légale, Mme B...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL ERICK BETSCHEN

SIREN 793285479Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

02/09/2026

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Créations

BETSCHART, Anne-Sophie, Laura, Germaine, Colette, D AVOUT

SIREN 848326971Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

01/07/2026

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Radiations

BETSCH, Kévin, Cédric

SIREN 831278502Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

09/06/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE KLEIN-OTT PHARMACIE DE BETSCHDORF SELARL de Pharmaciens au capital de 1 200 000 E

SIREN 404342792Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

22/05/2026

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Radiations

Betscher, Zenon Samy Jean

SIREN 892734005Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

12/04/2026

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