CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 2
DTA_2312765_20230717
17 juillet 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 3 juillet 2023 en présence de Mme Boudina, greffière d'audience, M. B a lu son rapport et entendu les observations de Me de Metz, pour M.
2ème chambre
DTA_2415479_20250505
5 mai 2025
Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Boucetta, première conseillère, Mme Hardy, première conseillère.
DTA_2410284_20250505
Juge des référés
ORCA_24MA01560_20241011
11 octobre 2024
A, représenté par Me Drissi Bouacida, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 14 avril 2024 ; 3°) d'enjoindre
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2312822_20231123
23 novembre 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Boucetta, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
ORTA_2315015_20231228
28 décembre 2023
La présidente du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Boucetta, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Chambre 03
69f40f7fcdc6046d47293e88
26 janvier 2026
[D], [J], [S] [F], [Adresse 5], [Localité 1] Asissté de Me Carole BOUMAIZA, [Adresse 6] Délibéré par : Président : M. Yves FEDERSPIEL Juges : M. Jean-Pierre LAMOTHE M.
soc
61372159cd580146773f302e
18 octobre 1990
Boudina, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1988 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Larrivière, dont le siège est ...
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2608942_20260424
24 avril 2026
B..., représenté par Me Bouhiza, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de police de
61372320cd58014677405c21
2 décembre 1998
Bouchta Y..., demeurant 1, Cité Beausoleil Bas, 82000 Montauban, 2 / M. Larbi Z..., demeurant ..., 3 / M.
10 SS
CETAT:CETATEXT000008101082
5 avril 2002
Vu la requête, enregistrée le 30 juin 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Halima X... demeurant groupe 31 n° 7 bouitate Cym à Rabat (Maroc) ; Mlle X... demande que
6ème chambre
DTA_2301226_20250521
21 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les conclusions de M. Breuille, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
6ème Chambre (J.U)
DTA_2306541_20230918
18 septembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
DTA_2306556_20250509
9 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2305597_20250521
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les conclusions de M. Breuille, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2210980_20231102
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Ottou, représentant Mme A.
DTA_2213172_20231214
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Arvay, substituant Me Walther, pour M. B.
DTA_2213174_20231214
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Arvay, substituant Me Walther, pour Mme A épouse C.
DTA_2207150_20231005
5 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
4 ème Chambre
DTA_2202938_20230721
21 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - les conclusions de Mme C, - et les observations de Me Maleysson, représentant Mme A, et de Me Mekkaoui, représentant
Page 12 sur 104