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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01656_20220909
9 septembre 2022
Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 septembre 2022.
DCA_22BX02418_20230406
6 avril 2023
Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023.
civ2
60794bf99ba5988459c445ee
28 janvier 1981
, UN ARRET ORDONNANT EXPERTISE A ETE RENDU, BOURGEOIS ETANT REPRESENTE PAR CAMBEZ, AVOUE; QUE CELUI-CI EST DECEDE AVANT L'OUVERTURE DES DEBATS QUI ONT SUIVI LE DEPOT DU RAPPORT DE L'EXPERT; ATTENDU
Chambre 1-7
68f1d9109abd0e067a219417
16 octobre 2025
[Adresse 4] Société BOURGEOIS IMMOBILIER S.C.P.
8ème chambre 3ème section
65a192020ddb77892695c4ae
12 janvier 2024
Il soutient en effet qu'il s'agit d'un petit immeuble ancien et de standing, essentiellement d'habitation bourgeoise, ne comptant qu'une seule boutique et six copropriétaires, en plus de la SCI, et situé
Juge unique - 2ème chambre
DTA_2400773_20260313
13 mars 2026
Le Bourgeois.
comm
6079d6769ba5988459c5b3d1
16 février 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1290 ET 1291 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, LA SOCIETE LES FILS DE LEON BOURGEOIS, CI-APRES SOCIETE BOURGEOIS, QUI AVAIT
613720d1cd580146773eea49
13 décembre 1988
... ci-devant et actuellement à Paris (18e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1986 par la cour d'appel de Dijon (1re Chambre, 2e Section), au profit de la société anonyme Imprimerie BOURGEOIS
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2507810_20250610
10 juin 2025
Par suite, Me Bourgeois, son avocat, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
ORTA_2408115_20250110
10 janvier 2025
à Me Bourgeois de la somme de 500 euros.
soc
613720f2cd580146773efb32
10 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements BOURGEOIS, dont le siège social est à Lyon (6e) (Rhône), ..., en cassation
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10385
4 septembre 2024
[F] [Y], domicilié [Adresse 5], pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Loca Bourgeois, 2°/ à la société Loca Bourgeois, société à responsabilité limitée, dont le siège est
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300794
6 septembre 2018
situé au-dessous de la surface du sol naturel et que les fenêtres situées en partie haute donnaient sur les parties communes extérieures au niveau du sol, ce qui n'était pas conforme au caractère "bourgeois
DCA_23BX00580_20230711
11 juillet 2023
Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 juillet 2023.
8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031649080
18 décembre 2015
justice administrative ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Frère Bourgeois est rejeté.
Chambre Sociale
6163bcc63dccc95e64c1447a
26 janvier 2010
Si ses droits à la retraite sont limités, la société Bourgeois n'en est pas responsable.
6079d35b9ba5988459c587fb
22 octobre 1996
Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement déféré (tribunal de grande instance d'Annecy, 13 juillet 1993), rendu en dernier ressort, que la société coopérative Bourgeois, en redressement judiciaire
ORTA_2216577_20251212
12 décembre 2025
Par suite, Me Bourgeois, son avocat peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
4ème chambre
DCA_22NT00263_20230407
7 avril 2023
Un mémoire présenté pour la société Cabinet Bourgois a été enregistré le 4 janvier 2023, soit après la clôture de l'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Trib. de Commerce
69f31813cdc6046d4710b82a
23 avril 2026
le numéro 393 504 626 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane FOSSE Monsieur Hervé BOURGEOIS
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BOURJEOIS, Nicolas Marie-Joseph
17/04/2026
Voir →
23/02/2021