personne de son représentant légal, représentée par Me Inés GARCIA NIETO de la SELARL JCSA, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000B53D Intimé : Monsieur [L] [J] [F], représenté par Me Adrien BROUSSE

inexécution Décision attaquée : n° F 23/00035 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FONTAINEBLEAU le 08 Février 2024 Appelant : Monsieur [K] [S], représentant : Me Aurèle BROUSSE

Gilles Z..., demeurant Morne la Brousse, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre civile), au profit : 1 / de la société Caraïbes Ingénierie

exécutoires émis le 28 mai 2023 et le 10 juin 2023 pour l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) et adressés à ce dernier pour des soins dispensés entre le 3 mai et le 13 mai à l'hôpital Paul Brousse

2 août 2023, Mme C D demande au tribunal d'annuler la décision du 15 juin 2023 par laquelle la directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Ain a affecté son fils B au collège de Brou

La SCI Les Brosses a acquis en 2018 un site industriel sur la commune de Porcieu-Amblagnieu (Isère).

pouvoir l'arrêté du 2 mai 2017 par lequel le préfet du Puy-de-Dôme a levé l'obligation de constituer des garanties financières pour la carrière exploitée par la société Mathias et fils au lieu-dit " Brousse

correctionnel pour qu'il régularise les mensualités impayées, - qu'à présent il exerce des activités touristiques (équestres, nautiques, randonnées, en tribu) au travers d'un organisme intitulé " Brousse

Y... au titre de trois dessins intitulés "taxis brousses", "crocodiles" et "baobabs", dont il n'était pas contesté que M.

DE BROUX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis " Broux "-86200 MAULAY représentée par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, et assistée

C D l'autorisation d'exploiter les surfaces litigieuses dans les communes de Châtillon-sur-Broué et de Rives Dervoises. Sur les frais liés au litige : 6.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 31 août et 7 septembre 2023, la commune de Brou (Eure-et-Loir), représentée par la SELARL Martin-Sol, demande au juge des référés

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2024, la commune de Châtillon-sur-Broué demande au tribunal d'annuler l'avis défavorable qui a été rendu par la direction départementale

EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [P] [B] a été engagée par la SAS Verreries Brosse aux droits de laquelle se trouve la SAS Zignato Vetro Brosse en qualité de trieur

SUR LES PREMIER ET SECOND MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT DEFERE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULON, 9 MARS 1977) , QUE, LE 9 NOVEMBRE 1966, BROUSTE A ACHETE UN TERRAIN

352J-W-B7I-C5GCA N° MINUTE : Assignation du : 09 Juillet 2024 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 Juillet 2025 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires du 1 AVENUE DE MILLERET DE BROU

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage

. # Signora Brouwer-Kaune contro Bestuur van de Bedrijfsvereniging voor het Kledingbedrijf. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Centrale Raad van Beroep - Paesi Bassi. # Causa 180/78.

17 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté son déféré tendant à l'annulation de la délibération en date du 24 juin 1986 par laquelle le conseil municipal de la commune de Brou-sur-Chantereine

[G] [M] Représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE [3] ([2]) Représentée par Me Stéphanie PAILLER de la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT, avocat au barreau de