Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02279_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 30 septembre 2011, Mme B C et son époux ont créé la SCI Les Châtaigniers, devenue par la suite la SARL Les Châtaigniers puis la SARL Elan Jump and Co, ayant notamment comme objet, d'une part, l'achat
Source officielleServ. contentieux social
6786b302df5b5c7d10ca45e4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68e88b383ea43407b9fba1b7
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2405138_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
C A de libérer de corps, de biens et de tous occupants de son chef le logement n° 910 situé à la résidence Les Châtaigniers à Orléans, qu'il occupe sans titre depuis le 1er septembre 2024, au besoin avec
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2405142_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
B A de libérer de corps, de biens et de tous occupants de son chef le logement n° 622 situé à la résidence Les Châtaigniers à Orléans, qu'il occupe sans titre depuis le 1er septembre 2024, au besoin avec
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a0c2654cdc6046d472bd8fa
6 mai 2026
6 mai 2026
égard à la CAF prévisionnelle associée à la dernière situation de trésorerie connue qui permettent d'espérer l'exécution de ce dernier, Attendu que Madame [D], dirigeante, assistée de Maître [C] CHASTAGNIER
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2314744_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2410043_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02930_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2401581_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94447
14 février 2019
14 février 2019
B..., qui en a relevé appel, par déclaration d'appel au greffe de son avocat, Maître CHASSAGNE, le 8 février 2019.
Source officielle8ème chambre 1ère section
66294e4b204c0caeeb992245
23 avril 2024
23 avril 2024
’héritier de Madame [R] [B] [Adresse 1] [Localité 14] non représenté Monsieur [X] [B], en sa qualité d’héritier de Madame [R] [B] [Adresse 7] [Localité 12] représenté par Maître Marie-Christine CHASTANT
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2519216_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2405368_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTPROX - Service civil
6a1888bdcdc6046d4746fe9a
21 mai 2026
21 mai 2026
- 69360 TERNAY comparante en personne Monsieur [Q] [F], 51 rue Chassagne - 69360 TERNAY non comparant, ni représenté D’AUTRE PART.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a4ce033cf481c39a25af
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01512_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
a retiré ses délibérations nos 2018-24, 2018-25, 2018-26 et 2018-27 du 11 septembre 2018 répartissant le produit des coupes de bois entre les ayants droit des sections de commune d'Ailloux, de La Chassagne
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007979728
9 avril 1999
9 avril 1999
Hubert A... de CHASTAIGNE, demeurant à Macouba, Habitation Bellevue (Martinique), - Mme Pierre de G... de SAINT-MICHEL, demeurant à Macouba, Habitation Perpignan (Martinique), - le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
Source officielle5ème chambre
DTA_2303521_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner ; - et les conclusions de M. Bernabeu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02184_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Chassagne, premier conseiller ; – et les conclusions de M. Rivière, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 12 sur 152