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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8582e
26 juillet 2001
26 juillet 2001
B... pour avoué la S.C.P NIDECKER PRIEU B... pour avocat Maître SOUSSAN du barreau de Toulouse SA A B... pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA B... pour avocat la SCP CLAMENS, LERIDON du barreau de Toulouse
Source officielleJCP
65bc61c24fb290a346074072
30 janvier 2024
30 janvier 2024
[I] [S] PROCEDURE DE SURENDETTEMENT RÉTABLISSEMENT PERSONNEL JUGEMENT DU : 30 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Clémence DESNOULEZ Greffier présent lors des débats : Deniz AGANOGLU
Source officielleJCP
65bd3e3846d547e419ff087f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
[H] [V] - Mme [J] [P] épouse [V] PROCEDURE DE SURENDETTEMENT JUGEMENT DU : 30 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Clémence DESNOULEZ Greffier présent lors des débats : Deniz AGANOGLU
Source officielle3ème chambre A
65a0ecbc5bbe450008b2cea4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère assistées pendant les débats de Clémence
Source officielle3e chambre civile
696a3789cdc6046d4785c4aa
15 janvier 2026
15 janvier 2026
M & D PROMOTION INVESTISSEMENT représentée par son représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par substituant Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10848
21 juin 2018
21 juin 2018
Clément Z..., domicilié [...] , 2°/ à l'AGS CGEA d'Ile-de-France Ouest, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Intervenante : la SNCF mobilités, établissement public à caractère industriel
Source officielle6ème Chambre
660f94f2a40f8b0008cb73b7
4 avril 2024
4 avril 2024
greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Joëlle DOAT, présidente, et par Clémence
Source officielle3ème chambre A
6801dfcd354955cf78ced496
17 avril 2025
17 avril 2025
Le 25 octobre 2018, la société Uponi a indiqué à la société Buitex Industries que ses clients lui signalaient depuis plusieurs mois des problèmes de qualité de la marchandise livrée.
Source officielle2e chambre sociale
65a8d40de12c85000874af52
17 janvier 2024
17 janvier 2024
APPELANT : Monsieur [O] [J] né le 12 Septembre 1984 à [Localité 2] (13) de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Vanessa BISMUTH-MARCIANO
Source officielleExpropriations
68701749b8daa57c7f673a27
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COMPOSITION Le Président : Clément DELSOL Le Greffier : Etienne PODGORSKI Par mémoire valant offres visé par le greffe le 18 décembre 2024, l’établissement public foncier Île-de-France a demandé au juge
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d862
22 février 2011
22 février 2011
A l'audience, Françoise CLÉMENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f1e
16 février 2000
16 février 2000
Clément Y... ... par Maître HUYGHE, avoué assisté de Maître THEILLAC DENIS, Toque A550, Avocat au Barreau de PARIS INTIME : Madame BASTIAN Z... épouse X... ... par Maître HUYGHE, avoué assisté de Maître
Source officielleJCP
6a15e6a0cdc6046d4705829a
19 mai 2026
19 mai 2026
BACH, Juge en charge des fonctions de Juge des Contentieux de la Protection, statuant en matière de surendettement pour le ressort de compétence du Tribunal Judiciaire d'ALES, assisté de Cendrine CLEMENTE
Source officiellesoc
61372291cd580146773fe8fb
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Clément XP..., 47 / de M. Joseph XQ..., 48 / de M. Edmond XR..., 49 / de M. Jean YX..., 50 / de M. Henri YW..., 51 / de M. Roland YZ..., 52 / de M. Maurice YA..., 53 / de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1626dbb9bd42de09fb02
7 janvier 2025
7 janvier 2025
au barreau de RENNES substitué par Me Sandrine VIVIER, avocat au barreau de Rennes Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS substitué par Me Clémence
Source officielle3ème chambre A
65321aaf9e4ea48318f5ac05
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Octobre 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Viviane LE-GALL, conseillère - Aurore JULLIEN, conseillère assistées pendant les débats de Clémence
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61609202db7ff645d856645f
24 octobre 2013
24 octobre 2013
Elle fait valoir que les sociétés demanderesses doivent justifier de la valeur départ de la marchandise litigieuse.
Source officielleExpropriations
661436113bbdffcd9171a6f5
4 avril 2024
4 avril 2024
Chambre - Chambre des expropriations N° RG 23/00008 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ2CX OPÉRATION :SGP (15 ouest) Parcelle [Cadastre 5] devenue [Cadastre 4] - [Adresse 8] * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL Clément
Source officielleExpropriations
661436183bbdffcd9171a848
4 avril 2024
4 avril 2024
2024 22ème Chambre - Chambre des expropriations N° RG 23/00009- N° Portalis 352J-W-B7H-CZ2DE OPÉRATION :SGP (15 ouest) Parcelle AR n°[Cadastre 6]- [Adresse 9] * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL Clément
Source officielleSociale A salle 3
62e226ad3de91be2e9f7eabf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
PROSPORT IX [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Clément FOURNIER, avocat au barreau de LILLE Assisté de Me Christophe DORE, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Safia ABDELKRIM, avocat
Source officiellePage 12 sur 21