tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller E..., les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

Monsieur Philippe Z... décidait de la réopérer Il procédait à une laparotomie médiane sus et sous ombilicale pour un abcès récidivant et réalisait l'ablation d'une partie du colon droit.

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ROBERT, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 28 MAI 1980, QUI, AYANT RELAXE Y...

[D] [S], représenté par sa mère Mme [L] [I], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Corinne DURSENT, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant, vestiaire : 277, Me Sophie DUGUEY, avocat au barreau

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère Madame Sophie

la plus diligente, à l'INPI pour inscription sur le registre des marques, -dit qu'en utilisant les appellations " Webshipping " et " web shipping " pour désigner un service d'expédition en ligne de colis

Robert A, demeurant ... ; M.

Philippe ROBERT DE E..., pris en qualité d'héritier de Mme Alix ROBERT DE E... décédée né le 07 Mars 1956 à CHATEAUROUX (INDRE) ... - M.

Robert Patrick X...

Robert B..., Mme Robert B..., M. Alexandre A..., Mme Laétitia D..., Mme Rose A... née D..., M.

personnels d'Etat et territoriaux de l'équipement, des transports, de l'urbanisme, du logement, du tourisme, de l'environnement et de la mer (P.E.T.U.L.T.E.M), dont le siège est Arche de la Défense, colline

qu'il a condamné la compagnie AGF devenue ALLIANZ à garantir son assurée, la SARL cabinet Robert THEVENET, de toute condamnation prononcée à son encontre.

Robert ZI..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 18 / de M. Gabriel ZE..., demeurant à Richemont (Moselle), 8, rue du Bois, 19 / de M.

34230 TRESSAN Madame Martine Y... ... 34150 ANIANE Madame Christine Z... ... ... 34800 CLERMONT L'HERAULT Monsieur Christophe A... ... ... 34570 SAINT PAUL ET VALMALLE Madame Corinne

.-23300 LA SOUTERRAINE représenté par Me Corinne JOUHANNEAU, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 3767 du 26/ 09/ 2013 accordée par le bureau d'aide

procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre, et Madame Murielle ROBERT-NICOUD

[H] Me ROBERT Hop. [2] ARS 92 Min.