CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 008 résultats pour « Diatta »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

66fc3a082416523b99588c35

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Octobre 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fd8b8238de0398b516e056

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024 par Karine DOSIO, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fedd01172da17169e9567a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Octobre 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008078791

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

DIARRA, demeurant chez M. Z..., ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008113338

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

DIARRA, demeurant chez M. Z... Diarra, ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008205258

Admin. suprême

27 août 2003

27 août 2003

Diara B, veuve C, qui ont élu domicile à ..., ainsi que l'association des combattants de l'union française, représentée par M.

Source officielle
TJ

Jaf

68e4090c681ed727f2a439b1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

N° Portalis DBWM-W-B7J-CPOP JUGEMENT DE DIVORCE DU : 03 Octobre 2025 MINUTE N°25/174 Madame [S] [G] épouse [H] et Monsieur [I] [T] [H] Le : copie certifiée conforme délivrée à : Me Maryline DIAT

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68e88b973ea43407b9fbc31f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SOGEPROM ENTREPRISES [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Eric GOMEZ de la SELARL LAZARE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0067 Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge, juge de

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2c05d6f7f678d49618

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[G] [N] ; Copie exécutoire à : - Me Diana GIULIANI ; Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2c05d6f7f678d4961a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[I] [P] ; Copie exécutoire à : - Me Diana GIULIANI ; Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67856763aaacbea0fe681002

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PHARMACIE REBEILLARD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Aurélia GOULUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1992 Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge, juge de la mise en état, assistée de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201957_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Diarra, avocat de M.

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

680293647195250be0ae075b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT EST ENSEMBLE HABITAT ANCIENNEMENT DENOMME OPH MONTREUILLOIS représentée par Monsieur [L] [T], muni d’un pouvoir C/ Madame [E] [N] Représentant : Me Virginie DIATTA, avocat

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fd8b8138de0398b516e02a

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024 par Karine DOSIO, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008073008

Admin. suprême

28 janvier 2000

28 janvier 2000

Diarra X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008261225

Admin. suprême

4 août 2006

4 août 2006

Vu la requête, enregistrée le 7 janvier 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mmes Betty A et Diana B, représentées par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2407775_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

B A, représenté par Me Diarra, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne de lui donner un rendez-vous

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0427DEC000253402

Admin. suprême

27 avril 2010

27 avril 2010

  Dăgăliţă et M e Diana Olivia Hatneanu, avocates à Bucarest, et par M me   Carmen Borsanyi, conseillère juridique de l'archevêché gréco-catholique de Lugoj.

Source officielle
CC

civ3

613721a6cd580146773f5a2e

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

épouse X..., demeurant à Blot-L'Eglise, Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre), au profit : 1°) de la société Diafa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2407959_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

C B A, représenté par Me Diarra, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Yvelines a implicitement rejeté sa demande de délivrance d'un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle

Page 12 sur 201

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.