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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cde
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Agence immobilière ORPI VEDENE IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 31 JANVIER 2006 APPELANTS : Monsieur Manuel IRLES Y X... né le 13 Août 1938 à SANTA POLA (ESPAGNE
Source officielle1ère Chambre
668e2572fcf93851fdd64835
9 juillet 2024
9 juillet 2024
- il a en définitive accepté de les aider ponctuellement sur leur chantier, sous réserve que cela ne lui coûte rien, puisqu'il habitait en Espagne.
Source officielleRétention_recoursJLD
6349001863d497adffda415e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
633fc327e633183e2ee17a98
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
64af98ed049d5c05db173167
12 juillet 2023
12 juillet 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
62760c9b593736057d78aa28
6 mai 2022
6 mai 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038135379
15 février 2019
15 février 2019
Vincent Daumas, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller
Source officielle3ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030200551
16 janvier 2015
16 janvier 2015
Alain Méar, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402874_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
C A, représenté par la Selarl Béguin Emmanuelle, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c41b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
EQUITE (SIÈGE) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET Me Jocelyne PUVENEL Me Emmanuelle DURAND Décision déférée à la cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d15
26 novembre 2013
26 novembre 2013
.-87140 THOURON représentée par Me Emmanuel LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES Madame Annick Bernadette Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
Société BAYERISCHER GEMEINDEUNFALL VERSICHERUNGS VERBANDc/Monsieur Stanislas Y
6253ccf5bd3db21cbdd91d55
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Mademoiselle Carol, Emmanuelle Y... Madame Stéphanie, Claire Y...épouse A...
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4e342150aadff23db8e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Par ordonnances du 26 février 2020, le même juge a encore autorisé la société Cosmeflore à inscrire un nantissement judiciaire sur les parts sociales détenues par les époux [R] dans une SCI Emmanuelle,
Source officielle2ème chambre
69eb6b03cdc6046d4760e5f5
21 avril 2026
21 avril 2026
Ulusoy et Aksigorta exposent que : * Tout d'abord elles ont leur siège social respectivement à [Localité 2] et [Localité 3] en Turquie ; * Ensuite les transformateurs ont été livrés à [Localité 4] en Espagne
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0137f394d0f8f666ea
3 mai 2023
3 mai 2023
DU 03 MAI 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670e05e010ea465c0ffcf786
14 octobre 2024
14 octobre 2024
siège sis [Adresse 1] - [Localité 4] Représentée par Maître Claire SAINT-JEVIN de la SELARL SAINT-JEVIN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [I] [G] né le 21 Avril 1947 à [Localité 7] (ESPAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb7
4 décembre 2014
4 décembre 2014
à PERPIGNAN de nationalité française ... 66240 SAINT ESTEVE représenté par Me David DUPETIT de la SCP LACHAU-GIPULO-DUPETIT-ESTANG-GALY, avocat au barreau des Pyrénées-Orientales Madame Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a40d41e0057d43e290
12 mai 2022
12 mai 2022
substitué par Me CHASTAGNIER, avocats au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [W] [H] [S] veuve [N] née le 18 Janvier 1953 à TUNIS (TUNISIE) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officielle12e chambre
615e0dc9c25a97f0381f4f8b
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Jugement rendu le 26 Décembre 2012 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 7 N° Section : 0 N° RG : 09F03353 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielleRétention_recoursJLD
63b6777ea853827c9026d1d9
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Sur l'audience, il demandait à pouvoir s'organiser pour quitter le territoire national volontairement et se rendre ainsi en Espagne.
Source officiellePage 12 sur 29