Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
668397c98da90185712ea29f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Rôle N° RG 24/00134 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMX7S [H] [Z] ÉPOUSE [I] C/ [L] [F] [U] [A] [U] [L] [D] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officielleRéférés Cabinet 2
69cd6ffacdc6046d47c7cc68
1 avril 2026
1 avril 2026
Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 28 Janvier 2026 N° RG 25/05769 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7JQC Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 01/04/2026 À -Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-9
67ad912c668940826449c172
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Me Nadine ABDALLAH-MARTIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Joëlle ESTEVE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Madame [O] [T] [J] EPOUSE [F] représentée par Me Emmanuel
Source officielle1ère Loyers Commerciaux
6983ae43cdc6046d47ee5b0b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LOANE GROSSES délivrées le à Maître Emmanuel D’ESPARRON, avocat au barreau de MARSEILLE à Maître Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-1
68e899ed60ca52a2831c01ca
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PROTIS Copie exécutoire délivrée le : 9 octobre 2025 à : Me Emmanuel D'ESPARRON Me Mikael BIJAOUI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le
Source officielle18° chambre 1ère section
65970614f74364d4a5c86218
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Localité 3] représentée par Maître Florian DE MASCUREAU de la SCP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR & Associés - DROUOT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #W06, et par Maître Emmanuel
Source officielleSe. référés
64c20a871e0d40d96967d82d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4]/FRANCE représentée par de Me Santa PIERI de la SCP SCP PIERI / ROCCHESANI, avocat au barreau de BASTIA et Me Emmanuel
Source officielleChambre 3-3
63cf8465a6687f7c904cb9b0
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Rôle N° RG 19/15393 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE7A6 SAS PATRIWINE C/ [N] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-5
68676d736cbb391a608a183d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTS Monsieur [TC] [Y] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Emmanuel D'ESPARRON, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [V] [B] [N] épouse [Y] demeurant [Adresse 7] représentée
Source officielleChambre 2-4
64379d269477fe04f5cc6221
12 avril 2023
12 avril 2023
TITRISATION ORNUS SA CREDIT DU NORD SCI EOURES CIGALES MADAME LA DIRECTRICE REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-5
5fd9d95b9a6a83150da0c686
14 novembre 2019
14 novembre 2019
ARENA C/ [L] [W] [D] [E] [O] [M] [Q] [R] [X] épouse [P] [J] [X] épouse [Z] [H] [X] [G] [T] VEUVE [X] PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65af6806b6c6260008b5307e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de Paris sous le numéro 492 471 792 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Martine Leboucq Bernard de la SCP HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Assistée de Me Emmanuel
Source officielleService des référés
67f418c04e0040aa3735d3cb
7 avril 2025
7 avril 2025
DELTA INVEST [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Florian DE MASCUREAU de la SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - #W06, avocat postulant et par Me Emmanuel d’ESPARRON, avocat au
Source officielle5e chambre civile
69df244fcdc6046d47483024
14 avril 2026
14 avril 2026
MONTPELLIER 5e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 25/01135 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QSG2 APPELANTS : Mme [J] [Q] [U] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleRéféré
69f333fccdc6046d4713190c
24 avril 2026
24 avril 2026
[Adresse 2] ESPAGNE Représentée par Me Elodie LORIAUD ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Emmanuelle MARSAT-CHARDON ([Localité 3]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, M.
Source officielleChambre Commerciale
60345989c98e4248b873844b
15 décembre 2016
15 décembre 2016
, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Marie Emmanuelle LOCK-KOON, Greffier.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
69e705d7cdc6046d47f9fd9a
19 avril 2026
19 avril 2026
Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 26/01054 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JLPM Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Emmanuelle
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
680ff4c64509cc68c186efd0
1 avril 2025
1 avril 2025
AIRBUS OPERATIONS, RCS TOULOUSE 420 916 918, venant au droit de la SAS AIRBUS FRANCE., dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN - ESPAGNO -
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89590
5 septembre 2007
5 septembre 2007
PORTET Emmanuel X...
Source officielle4ème Chambre
6a0cbdfbcdc6046d473b0552
19 mai 2026
19 mai 2026
[Adresse 1] Copies délivrées le : DEMANDERESSE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle BRIAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 2525 DEFENDERESSE S.C.I
Source officiellePage 1 sur 29