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1 090 résultats pour « Eric AMIET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d136d1e4f05d4f67b99

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NOGENT SUSHI C/ [F] BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01575

Source officielle

Page 12 sur 55

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CA

1ère Chambre civile

651e5316a81daa831884f3af

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

, avocats au barreau d'AMIENS INTIME DEMANDEUR A L'INCIDENT DEBATS : A l'audience publique de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens du 13 septembre 2023 devant Madame Christina

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7872d2a7414c2240b044

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

_________ Expédition exécutoire le : 09 Octobre 2024 à : Me Paternotte à : Me Chivot à : Me Le Roy à : Me D’Hellencourt Expédition le : à : à : à : à : à : à : Expert TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS

Source officielle
TJ

JEX

6966b540cdc6046d472f5e85

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

représentée par Maître Eric POILLY, substituant Maître Jérôme LE ROY, avocats postulant au barreau d’Amiens et Maître Emmanuelle GUEDJ, du cabinet d’avocats GUEDJ HAAS-BIRI, avocat plaidant du barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d982c124f4fd8d671ca

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

PINGAT INGENIERIE FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2025 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT N° RG 24/01184 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JAXX JUGEMENT

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f6d328a9d5adc2606244ce

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 5] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65a77cfb8121050008662b8d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

JODA OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16 JANVIER 2024 N° RG 23/01808 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IXXB ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026734579

Admin. suprême

6 décembre 2012

6 décembre 2012

l'arrêt n° 10DA00154 du 19 mai 2011 par lequel la cour administrative d'appel de Douai a rejeté son recours dirigé contre le jugement n° 0702696 du 5 novembre 2009 par lequel le tribunal administratif d'Amiens

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627f48c3551627057d32ded4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

POILLY, avocat au barreau d'AMIENS INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 17 mars 2022, l'affaire est venue devant M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005846

Admin. suprême

23 mars 2007

23 mars 2007

Erik A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01205

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES DES PREMIERS JUGES QUE : « (…) Sur le manque au devoir de conseil de la banque. (…) que Monsieur Patrice X... et Monsieur Eric Y... prétendent que la banque n'a pas

Source officielle
CC

soc

613720b9cd580146773eddd5

Cassation

1 décembre 1988

1 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eric, Jacques Z..., demeurant à Coudekerque Branche (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

civ1

61372343cd58014677407833

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Eric Y..., demeurant : 02270 Crecy-sur-Serre, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre civile), au profit : 1 / de la société Union des assurances

Source officielle
CC

civ2

ésisté de son pourvoi, en tant que dirigéc/M. Eric X

61372432cd580146774136cc

Cassation

19 février 2004

19 février 2004

Eric X... et les sociétés Ela, Group Eurasaca, Eurasca France et Préservatrice foncière assurances (PFA) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Mandelieu meubles, qui exploitait un fonds de

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d6aa

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

de Mme le conseiller référendaire FAYET, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CC

cr

S, en date du 29 octobre 1997, qui, dans l'information suiviec/Marc X

613725d7cd58014677420ea1

Cassation

3 novembre 1998

3 novembre 1998

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle THOMAS-RAQUIN et BENABENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6a1e69b0cdc6046d47cb2df4

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

25/00059 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPKIT [I] [X] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 01 jun 2026 à Me AMIOT

Source officielle
CC

cr

écembre 1994 qui, dans la procédure suiviec/Marie-Claude Z

61372575cd5801467741de95

Cassation

8 août 1995

8 août 1995

FERRARI, les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c947

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

SEGAUD (Avocat au Barreau de NANCY) CGEA-AGS D'AMIENS pris en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 2 rue de l'Etoile 80094 AMIENS CEDEX 3 Représenté par Maître

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64a65fcfbbd03a05db96510f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

ORPEA copie exécutoire le 28/06/2023 à Me GRAVIER Me ZAKS LDS/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 5 JUILLET

Source officielle