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honoraire ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur JOBERT, magistrat honoraire Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

66ff85b9a4ff9ec259c09744

Appel

3 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat honoraire , Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

1ère Chambre

66ab2523ba731fad7dd354f0

Appel

31 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

1ère Chambre

66177da9e5d80f0008c2e7ea

Appel

10 avril 2024

décision rendue par le tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY en date du 05 mai 2023 - RG 19/00891 Ordonnance n° /2024 du 10 Avril 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Jean-Louis FIRON

Source officielle

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD004078698

Admin. suprême

3 mai 2007

Beneficio Cappella Paolini ont formalisé le règlement amiable auquel ils sont parvenus selon les termes suivants : a) rétrocession à titre gratuit à Cappella Paolini des terrains sis à Fiorina

Source officielle

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-242924

Admin. suprême

1 avril 2025

Mosiyan’s death had been acute heart failure, pulmonary edema (buildup of fluid in the lungs) linked to idiopathic cardiomyopathy, moderate cardiosclerosis, endocardial fibrosis, cardiac steatosis (excess

Source officielle

TCOM

MARDI

69a940bfcdc6046d4792a805

Commerce

1 juillet 2025

commerciale en produits alimentaires et boissons, a acquis auprès de la société AUTO MOTO MERIGNAC SASU, vendeur professionnel de véhicules d'occasion, un véhicule utilitaire de marque FIAT, modèle FIORINO

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b186

Appel

4 septembre 2007

assisté de Me BORDET, avocat INTIMEE : Société FLOOR GRES SPA, anciennement dénommée FLORIM CERAMICHE SPA représentée par ses dirigeants légaux Via Canaletto- 24 Casella Postale no46 41042 FIORANO

Source officielle

1ère Chambre

66ab2523ba731fad7dd354ee

Appel

31 juillet 2024

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

1ère Chambre

668397ef8da90185712ea43d

Appel

1 juillet 2024

Source officielle

1ère Chambre

65a62c1e448a370008a720b2

Appel

15 janvier 2024

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Zielinski et Pradal et Gonzalez et autresc/France

ECLI:CEDH:001-165526

Admin. suprême

5 juillet 2016

CARDILLO 22/05/1962 Rome Anna CAVALIERE 22/03/1963 Rome Adriano CAVICCHI 07/03/1951 Rome Giovanni CIPRIANI 18/12/1955 Rome Antonio DE VANNA 03/07/1941 Rome Vito DI NOIA 05/09/1961 Rome Fabio FIORI

Source officielle

5ème Chambre

64379dd59477fe04f5cc64d2

Appel

12 avril 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

651e5379a81daa831884f522

Appel

4 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

1ère Chambre

6308623a5d4f3fc56380b07c

Appel

25 août 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juillet 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

Chambre Correct. - LDI

670d74ed64f81b1bb3118bac

T. Judiciaire

10 octobre 2024

SAINT-AYBERT représenté par Maître Julien DELAUZUN, avocat au barreau de VALENCIENNES D’une part, DÉFENDEUR Monsieur [E] [O], né le 27 septembre 1999 à CONDÉ-SUR-L’ESCAUT (NORD), demeurant Chez Anna-Maria Fiori

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0318DEC006567401

Admin. suprême

18 mars 2004

Fiorini and Mr F. Falco, lawyers practising in Pomezia. The respondent Government were represented by their successive Agents, respectively Mr U. Leanza and Mr I.M.

Source officielle

1ère Chambre

643e35ca83146e04f531ec46

Appel

17 avril 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

1ère Chambre

643e35ca83146e04f531ec48

Appel

17 avril 2023

Source officielle

1ère Chambre

6412c334314ae0a62152cb93

Appel

16 janvier 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

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