Florian, en sa plaidoirie ; XX... Florian a eu la parole en dernier ; Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 20 JANVIER 2006.

, condamner la SCI Florian à verser à Mme [K] [Z] la somme de 2.500,00 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile, condamner la SCI Florian aux entiers dépens

Florian X....

M me Victorita-Florina Gheorghe 9. M me Cristina Budica 10. M. Stelian Tanase 11. M. Samir Ion 12. M. Ilie Ciuraru 13. Mme Claudia Slataru 14. M. Florea Vatafu 15. M. Ioan Ripa 16. M.

08/07/2016 Dan-Ştefan Sburlea 19/10/1990     04/12/2017 29/03/2019 Returned to the Court as unclaimed on 06/05/2019 26/04/2019   25172/16 10/06/2016 Roberto-Claudiu Tudora 02/07/1985 Florin

qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Ghislaine CHAUVET LECA de la SELEURL CHAUVET-LECA AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #C1525, Maître Florian

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 16 juillet 1998), qu'ayant le projet de réaliser, par l'intermédiaire des sociétés Floridor

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 24 juin 2010), que la société Le Florian et la société Tradinvest ont conclu une promesse

APPELANT Monsieur Florian X...

Florian a souhaité que ses propos restent confidentiels.

Florian X... 5 rue Norbert Segard 59237 VERLINGHEM Représentant : Me Eric LECLERCQ (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience publique du 24 Mai 2006 Tenue par F.

Salvatore X..., père de Florian X..., Mme Lydie Y... épouse X..., mère de Florian X..., Mme Déborah X... épouse Z..., Mme Véronique X... et Mme Kathleen X..., ses soeurs, ont fait assigner devant le tribunal

Article 2 : L'État versera à l'ENTREPRISE FLORIAN DELMAS une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Florian Y... était en droit de bénéficier de la continuation du bail ; qu'il s'ensuit que M.

techniques et à condition que l'espace naturel existant soit préservé ; qu'en l'espèce, les terrains, dont est propriétaire la SCI La Vallée, sont situés dans une zone naturelle d'intérêt écologique, floristique

Botoșani and Găești Prisons 10/07/2018 pending More than 7 year(s) and 4 month(s) and 4 day(s)   27126/23 22/09/2023 Ion-Florin BONESCU 1982       Arad, Rahova and Timișoara Prisons

DE REDISTRIBUTION rendue le 08 Octobre 2024 DEMANDEURS Madame [V] [Y] représentée par Me Julie FEVRIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire #301, avocat plaidant, et par Me Florian

APPELANT Monsieur Florian X...

En application de la clause bénéficiaire d’un contrat d'assurance-vie Floriane souscrit par M. [W] [A], Mme [T] [M] a reçu la somme de 190.024,54 euros en janvier 2022.