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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85563
30 mars 2001
30 mars 2001
a été vendu : bar et arrière bar réfrigéré, lot vitrine, ciel de bar, 5 tables, 30 chaises, machine à café, hotte aspirante, moulin à café, baby-foot, lave-verres, congélateur, lave-vaisselle, 2 gazinières
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200798
28 avril 2011
28 avril 2011
volontairement son véhicule contre un obstacle, et que le lendemain de l'incendie, Monsieur X..., seul dans l'appartement dans lequel il logeait, propriété de Mademoiselle M., ait allumé le four de la gazinière
Source officielle3ème chambre 3ème section
69cd6ad9cdc6046d47c76295
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à : - Me Nadia BENNICKS-GALDINI #B0775 - Me Christophe CESAR #C2555 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/11991 N° Portalis
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-159645
9 décembre 2015
9 décembre 2015
DH (98) 27 18/02/1998 - - 35315/97 GALAZZI DH (98) 417 12/11/1998 - - 26828/95 GARAVAGLIA DH (97) 63 28/01/1997 - - 51648/99 GASPARI - 11/12/2001 11/03/2002 25225/94 GASPAROLI DH(96)176 15/05/1996 - -
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7aff23bcaf505db6965c9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
porte d'accès à la cuisine, des traces d'humidité importantes étaient présentes derrière le papier peint de la cuisine, ainsi qu'une fissuration à la jonction entre les deux pans de murs derrière la gazinière
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3eea9d5adc2606212f0
2 avril 2025
2 avril 2025
accédit du 19 juin 2023, l'expert a pu confirmer la présence d'éléments entreposés sur le terrain de Monsieur [N], à savoir, des épaves de véhicules, des anciennes caravanes abandonnées, une ancienne gazinière
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab75d736bfc00008d68de9
19 janvier 2024
19 janvier 2024
considérait alors que ces pathologies ne lui permettaient pas de faire ses courses seuls parce qu'il ne pouvait pas mobiliser ses bras et porter des charges lourdes ni rester debout longtemps derrière sa gazinière
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a290
27 novembre 2007
27 novembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP ALLHEILIG-GALZIN, avocats au barreau d'ALES INTIMÉE : S.C.I.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3074161-3421175
1 avril 2010
1 avril 2010
Croatia (no. 14062/07) Galanis v. Greece (no. 8725/08)* Violation of Article 6 § 1 Niedzwiecki v. Germany (No. 2) (no. 12852/08) Karanikolas v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245585
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Giuseppe CAMPISI 1962 La Loggia (TO) Andrea CANNILLO 1976 Torino Salvatore CIARFERA 1976 Nardo’ (LE) Giovanni Battista FALCHI 1965 Borgaro Torinese (TO) Fabio Antonio FUSELLA 1976 Moraro (GO) Matteo GALLAZZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
B...ont conditionné leur engagement aux résultats d'un audit comptable et juridique, lesquels ont été réalisés en février 2013 par le cabinet FUSTER COSTES pour l'audit comptable et par le cabinet GALZAIN
Source officielleChambre 2-4
6312ee9b2e6a8e4f13ca603d
31 août 2022
31 août 2022
créancière de 38.669 € visà- vis de Monsieur [P] à raison des mouvements opérés sur les comptes communs des époux ; Donner acte à la concluante de ce qu'elle propose de restituer à Monsieur [P] la gazinière
Source officielleChambre 1-3
665aba2897d592000810711f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
notamment de nullité, -réformer partiellement le jugement entrepris, -débouter notamment la société Domotec de sa demande de paiement de la somme de 422 euros du chef de la réparation du tuyau de la gazinière
Source officielle6ème Chambre
69eafd24cdc6046d475755eb
23 avril 2026
23 avril 2026
l'effet de constater que le logement situé [Adresse 2] à [Localité 2] comprend tous les équipements et aisances permettant de l'habiter, dont il ressort que la pièce principale est équipée (évier, gazinière
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC002473516
4 mai 2023
4 mai 2023
Deceased in 2021 Heir: Nedda CECCHINATO 1979 - Raffaella PASSUDETTI 1968 - Gianni SBRIZZA 1967 - Rosanna CRIVELLARO 1948 - Marco TONIOLO 1974 - Renato ZORZETTO 1965 - Angela CARPESIO 1968 - Giulio GALLANI
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-159644
9 décembre 2015
9 décembre 2015
DH (98) 27 18/02/1998 - - 35315/97 GALAZZI DH (98) 417 12/11/1998 - - 26828/95 GARAVAGLIA DH (97) 63 28/01/1997 - - 51648/99 GASPARI - 11/12/2001 11/03/2002 25225/94 GASPAROLI DH(96)176 15/05/1996 - -
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696603facdc6046d471dae3c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Je relève a l'arriéré de la gazinière la présence d'une patine bleu-verdâtre sur les tuyaux en cuivre.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
653b5990502b828318c4e53b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
dans la cuisine "en novembre 2018 et causé par la présence de rongeurs dans le logement" Mme [W] [S] fournit uniquement une photographie, non datée en noir et blanc d'une tâche foncé au sol entre la gazinière
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a15e145cdc6046d47051608
18 mai 2026
18 mai 2026
septembre 2022, à 11h30, à l’âge de quarante-huit ans, sur un lieu de travail occasionnel, à savoir un chantier au Bouscat (33), dans les circonstances ainsi décrites : « En soulevant un meuble et une gazinière
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6031eba10ab6df24b87befad
5 juin 2018
5 juin 2018
locataires que l'appartement est restitué en état d'usage; Que l'huissier note que, dans la cuisine, 8 carreaux sont fendus ou ébréchés, que la bonde de l'évier manque ainsi qu'un bouton de la gazinière
Source officiellePage 12 sur 15