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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2400664_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2401224_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

14ème chambre, DALO

DTA_1909988_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

B et les observations de Me Goujon, pour M. C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504186_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

La réclamation de la SCI Gouyon du Verger, qui a été présentée le 22 novembre 2024, soit postérieurement à cette date, est dès lors tardive.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616243c71217cad6c01649e3

Appel

25 février 2014

25 février 2014

ARRÊT AU FOND DU 25 FEVRIER 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 12/06217 [R] [F] Compagnie GROUPAMA ASSURANCES C/ SAS GREGOIRE MMA IARD SOCIETE CHATEAU [1] EARL L'EARL GOURJON

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302217_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2504126_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600256_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400662_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Goujon-Fischer, vice-président, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400714_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Goujon-Fischer, vice-président, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600720_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2601222_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502208_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2600953_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Goujon-Fischer, président-rapporteur, et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2601212_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2503728_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2504156_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2500422_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer, président, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2310486_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Goujon, - les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur public, - et les observations de Mme B..., représentant le préfet du Nord. Considérant ce qui suit : La société A...

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2300920_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu, au cours de l’audience publique.

Source officielle

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