éventuel de ladite somme, - condamné la société Grégoire aux dépens.

préalable n° DP 35278 24 U0101 déposée le 19 novembre 2024 pour l'implantation d'un pylône de radiotéléphonie sur un terrain situé pré de la lande ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Saint-Grégoire

ROULAND de la SELARL EQUITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1002 Ayant pour avocat plaidant Me Grégory ROULAND, avocat au barreau de PARIS, toque : B1002 Madame [E] [J] née le [Date

Grégory Rzepski, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Gilles Pellissier, rapporteur public ; 1.

Grégory Greffier, surveillant pénitentiaire, à la suite d'un accident de travail.

Grégoire X... - les conclusions de M.

Rudy Grégory X..., domicilié ..., contre le jugement rendu le 28 février 2011 par le tribunal d'instance de Fort-de-France (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à Mme Evelyne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Grégoire et Versmée, dont le siège est ...

E et de Mme A, Grégoire, a passé les épreuves du diplôme national du brevet à la session 2021. Il a été ajourné.

La SARL Atelier Grégoire Architecture et Patrimoine explique que M.

, Immgest et Immobilière Gretry de conclure au fond, - l'annuler en ce qu'il a dit « recevable mais mal fondée l'exception d'incompétence soulevée par Sa Compagnie de Promotion Liegoise, Sa Immgest,

Gregory X... Domicilié chez Me Grégoire Y... [...]

B..., représenté par Me Moreau, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 28 novembre 2024 en tant qu’il a rejeté ses conclusions indemnitaires ; 2°) de condamner le CHI André Grégoire à lui

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Grégoire à payer à M.

[W] [R] recevable en sa demande principale d'annlation de l'assemblée générale du 30 octobre 2017 et en sa demande subsidiaire d'annlation de la resolution n°5 ; - déboute M.

charge de la commune de Saint-Grégoire la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

(le débiteur), l'a assigné ainsi que ses deux enfants Grégory et Audrey aux fins de voir juger qu'en faisant donation en avancement d'hoirie à ceux-ci, suivant acte notarié du 27 septembre 1993, de la

Grégory Rzepski, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Gilles Pellissier, rapporteur public.