La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application des dispositions de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par

services d'exploitation et maintenance d'une chaufferie d'appoint et de son réseau de chaleur et sous-stations associées, conclu entre la société d'économie mixte Archipel Développement et la société Hardy

de femme de ménage par la société Quincaillerie marine Speg (QM Speg) ; qu'en vertu d'une convention de prestation de services signée le 3 décembre 2007 entre la société QM Speg et la société Louis Hardy

et 10 février 2023, Mme A, représentée par Me Gaillard demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la communauté d'agglomération du Grand Annecy et la société CNA Hardy

ETUDE BOUVET GUYONNET HARDY, es qualité deliquidateur judiciaire de Madame [L] [O], dont le siège social est sis [Adresse 3] Non comparante, ni représentée EN PRESENCE DE : MINISTERE PUBLIC, pris en

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Hardy-Tortuaux, a, le 30 juillet 1993, mis en paiement, au bénéfice de celle-ci, 92 000 F de dividendes, prélevés sur des produits entrant dans les prévisions du premier alinéa de l'article 223 H du code

contradictoire et en dernier ressort Société VAL TOURAINE HABITAT ET : [Z] [M] Débats à l'audience du 29 Janvier 2026 copie et grosse le : à EPIC VAL TOURAINE HABITAT Maître Albane HARDY

CNA INSURANCE COMPANY (CNA HARDY) [Adresse 12] [Localité 16] Représentées par Maître Gilles CARIOU de la SCP d’avocats NORMAND & Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0141 Monsieur [F] [B

Au cours de l'audience publique, Mme Hardy a lu son rapport, en l'absence des parties. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application des dispositions de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.