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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
642fb7a9cece1704f5747995
6 avril 2023
6 avril 2023
de la hernie discale, - que ce n'est qu'en première instance qu'a été affirmée 'sciatique par hernie discale L5-S1", - que le médecin conseil de la Caisse reconnaît que la pathologie est une hernie
Source officiellePCP JCP fond
65aec0fa54a01215df7794cc
22 janvier 2024
22 janvier 2024
La SCI HERA est devenue propriétaire des lieux litigieux. Par acte d'huissier en date du 25 février 2022, la SCI HERA a fait délivrer à Madame [T] [P] un congé de reprise pour habiter.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310201
4 juin 2020
4 juin 2020
Poulet-Odent, avocat de la Caisse des Dépôts et Consignations, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de l'Association syndicale libre des propriétaires de la Nef du héron Continental Center La Défense
Source officielleChambre 3-2
68f1d90a9abd0e067a2193b1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Olivier TARI de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante ML ASSOCIES prise en la personne de Maître [Z] [C], agissant en sa qualité de mandataire judiciaire de la SARL HERA
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3fc
25 juin 1991
25 juin 1991
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable d'exécution d'un travail clandestin, en retenant que l'exercice par Marceau Héron
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100249
9 mars 2011
9 mars 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Clara X... et Mme Florence Y..., veuve et fille du peintre chilien Hernán Z..., décédé en 1979, ont assigné
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f6
4 mars 2008
4 mars 2008
HERALEX poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège La Grande Ile 05230 CHORGES représentée par Me Marie- France RAMILLON, avoué à la Cour
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5b16ecdc6046d47dcc40c
9 avril 2025
9 avril 2025
JUGEMENT DU MERCREDI NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DE L'URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE A L'ENCONTRE DE LA SAS HOLDING HERON
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2501959_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Par une délibération du 19 décembre 2024, le conseil municipal d'Hérin a décidé de ne pas maintenir le projet d'aménagement confié à la société Piraino Promo.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786bd89df5b5c7d10ca6959
14 janvier 2025
14 janvier 2025
une « radiculalgie crurale par hernie discale » à l’étage L4-L5.
Source officielleciv3
613721bccd580146773f6b04
18 novembre 1992
18 novembre 1992
(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1991 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section A), au profit de : 1°) la SCI Hergnes, dont le siège est ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23f027ca18b0008e5835b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
octobre 2017 puisqu'il a constaté la hernie et l'atteinte radiculaire de topographie concordante.
Source officielle2ème Chambre
64f816730a9accd9695a4335
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Le 6 décembre 2022, Monsieur [R] a relevé appel de ce jugement, en intimant la société Hera 2.
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98dd
11 avril 2024
11 avril 2024
Il ne constate pas de hernie discale ni d'atteinte radiculaire de topographie concordante. La caisse a instruit le dossier au titre d'une sciatique par hernie discale.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200080
19 janvier 2017
19 janvier 2017
[W] viennent corroborer le diagnostic du docteur [C] qui n'est pas remis en cause ; que la seule hernie discale dont se trouve atteint M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63c256e90bfda47c9007612f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
discale L4L5 droite » ; que le certificat médical initial établi le 27 juillet 2018, visant une première constatation médicale en date du 21 août 2017, fait état d'une « lombosciatique Dte sur hernie
Source officielleChambre 0 REFERES
69dd4f40cdc6046d4720a78f
13 avril 2026
13 avril 2026
Cet examen, qui a eu lieu le 16 avril 2025, a mis en évidence “une discopathie type T8 - T9 avec petites hernies intraspongieuses des plateaux vertébraux sus et sous-jacents”, ainsi qu’une “hypertrophie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a19d833cdc6046d47684bbb
26 mai 2026
26 mai 2026
Il explique être sujet à de nombreuses crises de hernie discales l’empêchant de se lever, même pour aller aux toilettes.
Source officiellecomm
61372395cd5801467740baab
24 octobre 2000
24 octobre 2000
l'Economie, des Finances et de l'Industrie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1997 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre civile, 2ème section), au profit de la société Heron
Source officiellecomm
61372330cd58014677406957
6 octobre 1998
6 octobre 1998
et du Plan, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1996 par le tribunal de grande instance de Paris (2ème chambre, 1ère section), au profit de la société civile immobilière Héron
Source officiellePage 12 sur 424