Idriss X...

Bakary Idrissa Y..., ... ; M.

social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Bernard BURNER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Stéphanie ROTH, avocat au barreau de COLMAR (plaidant) requise Nous, Ziad EL IDRISSI

HKG dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Jonathan MURE, avocat au barreau de MULHOUSE requise Nous, Ziad EL IDRISSI, premier vice-président au tribunal judiciaire de céans

B A, représenté par Me El Idrissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 décembre 2019 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté sa demande tendant à l'exercice de son droit d'accès

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 5 décembre 2002, par laquelle le consul général de France à Agadir (Maroc) a rejeté la demande de visa de court séjour de Mlle Méryem Tahmir

LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [D] [C] née le 05 Novembre 1986 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [7] Présent (e) assisté (e) de Me Idriss

Jean-Patrick Boyer, Philippe Payet, Grégory Begue, Loic Boyer, Bryan Boyer, Satiou Choher, Jim Daleau, Yanice Plessier, Romain Aucourt, Marc Barbier, Alexandre Merlo, Kévin Grondin, Lucas E..., Josian Clain, Idriss

inexécution Décision attaquée : n° rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY le 13 Octobre 2023 Appelant : Monsieur [V] [T], représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI

A, représenté par Me El Idrissi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'État la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761

Iflas Idaresi, et l'avis de M.

#Veneziana Energia Risorse Idriche Territorio Ambiente Servizi SpA (Veritas) срещу Европейска комисия.

dans l'affaire citée en référence, assisté de Madame Nathalie ROCHE, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe, ENTRE : Monsieur [F] [Y] né le 25 Juin 1968 à TAGHIT

– Perjodu ta’ tranżizzjoni – Ġurisdizzjoni tal-Qorti tal-Ġustizzja – Sentenza tas-Supreme Court of the United Kingdom (il-Qorti Suprema tar-Renju Unit) – Eżekuzzjoni ta’ deċiżjoni ta’ arbitraġġ li tagħti

ATO Idrico Ragusa and Others.#Reference for a preliminary ruling: Tribunale amministrativo regionale della Sicilia - Italy.

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [B] [V] né le 07 Juillet 1992 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6] Présent assisté de Me Idriss

font-family:Arial; font-weight:bold } .sC7EAD8B { font-family:Arial; font-weight:bold; text-decoration:underline }   SECOND SECTION DECISION Applications nos. 60091/09 and 61432/09 by Mohammad Taghi

EL IDRISSI, Conseiller remplaçant le Président de Chambre empêché, - signé par M.

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Lila IDBIHI

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juillet 2021, la société Cap May sarl représentée par Me Idriss, avocat, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2020-713-DEAL-SEPR