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7 054 résultats pour « Isabelle DURAND Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c9e087cdc6046d47769584

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Tribunal a été saisi de la présente instance le 04 février 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle

Source officielle

Page 12 sur 353

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TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67195b161486831808a49ae4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Z] [F] CONTRE Grosse :2 Me Isabelle CONSTANT Me DOS SANTOS Copie :1 Dossier Me Isabelle CONSTANT Me [Localité 13] xavier DOS SANTOS PARTIES : Madame [C] [H] [I] épouse [F], née

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfec

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Madame Isabelle Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

686dfb12002316e0ca848f5c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

diligences de son Président du Conseil d'Administration, Monsieur [R] [B], et de son Directeur Général, Madame [K] [E], représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87720

Appel

21 septembre 2005

21 septembre 2005

Y..., Chantal X... épouse Z..., Martine X... épouse A..., Marie-Dominique X... épouse B..., Isabelle X... épouse C... C Maître Henri D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92147

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

.-19130 ST CYR LA ROCHE Représentée par Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de CORREZE et substituée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02351

Cassation

9 novembre 2011

9 novembre 2011

proposée et des horaires qui lui seraient appliqués ; qu'ayant ainsi fait ressortir que l'intéressée était dans l'impossibilité de prévoir à quel rythme elle devait travailler, elle en a déduit que, durant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb3

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

66995f8607d408f8d4c1a6c0

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[Adresse 6] représentée par Me Audrey NGUYEN, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [T] [Y] [B] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 12] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Référé

64db1571e5e55ad9697a5901

Appel

10 août 2023

10 août 2023

[EO] [O] [T] [Adresse 18] [Localité 8] Représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Mme [J] [M] [G] [Adresse 16] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle TAVERNY, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00165

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Attendu que le 18 mars 2013, madame Isabelle X... a saisi le Conseil de Prud'hommes.

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CA

2ème Chambre

TRAVERSO-TREQUATRINI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECYc/Intimés

642fb60acece1704f5747525

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[Z] [X] [R], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SELARL HAMEL ISABELLE, avocat au barreau d'ANNECY M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8ed

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

née le 05 Avril 1966 à LYON (69003) ... 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01666

Cassation

14 septembre 2010

14 septembre 2010

individuel à la formation (DIF) ; Attendu que pour condamner l'employeur au paiement de dommages-intérêts d'un montant de 2 500 euros, l'arrêt constate que l'intéressée a demandé le bénéfice de son DIF durant

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e76c

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea62

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edf5

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e71d

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc17

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

juridictionnelle RG N : 07 / 00362 - A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Mars deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e51a

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

2010 *** No MINUTE : No RG : 09/05030 Ordonnance (No 09/01620) rendue le 15 Mai 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/IM APPELANTE Madame Christine Martine Isabelle

Source officielle