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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
69669864cdc6046d472d567f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Pierre-Olivier BALLADE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
698105a3cdc6046d47ad2fa0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Lydie HADJERAS Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69731f9ecdc6046d476423be
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Delphine MEAUDE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699587f07d408f8d4c13bce
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Me Pauline PAYET Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a427
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Par déclaration au greffe de la Maison d'arrêt, enregistrée le 24 décembre 2007 (premier jour ouvrable), James X... a interjeté appel de la décision.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102088_20240223
23 février 2024
23 février 2024
B C, le directeur délégué du centre hospitalier de Saint-James. Par une décision du 25 octobre 2021, le directeur du centre hospitalier de Saint-James a régulièrement délégué sa signature à M.
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55ddd
12 janvier 1977
12 janvier 1977
DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES OLEAGINEUX MEDITERRANEENS, DITE SOMEDI, QUI, POUR UNE PERIODE D'ESSAI DE TROIS MOIS PRENANT EFFET LE 17 JUILLET 1972, AVAIT ENGAGE JAMME
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508985_20250811
11 août 2025
11 août 2025
L'association de gestion de la résidence James Chasseriaud soutient que : *elle présente qualité et intérêt pour agir, en effet : -elle gère la résidence d'étudiants James Chasseriaud, le propriétaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9040b
19 mars 2013
19 mars 2013
James X... C/ Me BERTRAND Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
677ecb1eb01eea4cf01a2d27
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PUBLIC Grosses délivrées le : à Me Stéphanie LACREU Me Sarah SEGOL Ministère Public ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame Marianne JAMET
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007899859
12 janvier 1996
12 janvier 1996
James X..., - les conclusions de M.
Source officiellecomm
613720decd580146773ef123
25 avril 1989
25 avril 1989
(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit de la société JAMES, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX02502_20240828
28 août 2024
28 août 2024
La société Bruhnes et Jammes demande à être garantie à hauteur de 40 % par les autres constructeurs.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852da
5 décembre 2000
5 décembre 2000
Elle résiste ainsi aux prétentions émises par James X....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100592
23 mai 2012
23 mai 2012
: Attendu que Suzanne X... et son époux commun en biens, Aris Y..., sont respectivement décédés les 27 juin 1995 et 23 novembre 2002, en laissant pour leur succéder trois enfants, Guy, Nicole et James
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f19e
27 février 2012
27 février 2012
DEMANDERESSE : Madame Marie Francine Z... divorcée X... ... 69380 CHAZAY-D'AZERGUES assistée de la ASS ASSOCIATION CUMIN-SPEE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE DEFENDEUR : Monsieur James
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4b
11 décembre 2006
11 décembre 2006
ARRÊT du : 11 DÉCEMBRE 2006 No : No RG : 06 / 00149 DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 01 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur James
Source officiellecomm
61372411cd58014677411d19
24 septembre 2003
24 septembre 2003
condamné les sociétés retrayantes à payer au GIE au titre des cotisations de l'exercice 1991, la Société des marchés usines Samu-Auchan, venant aux droits de la société Maurepas distribution, la société Jamin
Source officielleciv2
6137218ccd580146773f4b09
23 octobre 1991
23 octobre 1991
responsabilité limitée dont le siège est ... à Reuil-Malmaison (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société James
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300499
4 mai 2011
4 mai 2011
code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 novembre 2009), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3, 29 octobre 2008, pourvoi n° 07-16.082), que l'association Saint-James
Source officiellePage 12 sur 207
JAMENKO
26/06/2026
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JAMENLIE
09/05/2026
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JAMENKO
25/02/2026
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ENTREPRISE JAMEN
08/01/2026
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ENTREPRISE JAMEN
26/12/2025
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