Jean-Eudes Y... M. Pierre Yves Y... Mme Marie Liesse Y... M. François Régis Y...

Pascal, Pierre XX..., demeurant et domicilié chez ses parents, 44, domaine de Suartello à Ajaccio (Corse du Sud), 23°) de Mlle Renée XB..., demeurant et domiciliée à Volpaja chez M. et Mme O..., à Appietto

C/ Mme Pascale Marie-Françoise Y...

Jean Pierre X..., Mme Colette Y... épouse Z..., M. Pascal Z..., Me Philippe A...

Gilbert X... communique le bail rural à long terme du 27 décembre 1982 par lequel ses parents lui ont loué, ainsi qu'à son épouse, co-preneur solidaire, diverses parcelles de terres situées sur les communes

Elle précise que l'action en revendication de Madame Z... ne porte pas sur la totalité de la parcelle cadastrée D 51 mais sur une portion de voie passant entre sa maison et son terrain, au Nord de celle-ci

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

Jean-Marc Y...

C/ Jean-Paul, Yvon, Michel Y...

Jean Michel X... C/ Mme Pascale Y... épouse X...

Laurent et Jean-François X..., nus propriétaires, et aux époux X..., usufruitiers, une somme au titre de la dépréciation de la parcelle cadastrée ZC 79, l'arrêt retient que cette parcelle est partiellement

-X..., Mme Pascale Y...

Didier TERNOIS, demeurant 77, rue Jeanne d'Arc à Bohain, M. Jean-Paul BLANDIN, demeurant 37, rue de la République à Bohain, Mme Martine MARCORELLI, et M.

les parties constitue un procès verbal de bornage, valant titre définitif pour les limites qu'il assigne aux parcelles, qu'il a donc acquis suivant acte du 28 août 1992 une parcelle de terrain dont

Jean-Louis X..., depuis décédé, aux droits de qui se sont trouvés ses parents et ses deux soeurs, les éléments corporels et incorporels de son cabinet médical, moyennant un prix de 195 000 francs, dont

Jean-Louis Y... se trouvait propriétaire d'une écurie qu'il avait achetée, plus une "cour bâtie" qui lui venait par héritage de ses parents et qui représentait la part de la parcelle 496 leur appartenant

C/ Chantal Z..., épouse DE SA A..., Jean B..., Christiane B..., Olivier B... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Francis X... né le 25 mai 1944 à BENI-SAF (ALGÉRIE) demeurant ...

la servitude de passage et de canalisations sous forme d'une bande partant de la parcelle AL [Cadastre 1]et traversant toute la parcelle AL [Cadastre 1] jusqu'à l'allée [E] [X] appartenant à l'[Adresse

Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 17 Août 2011 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

no 751, - en passant sur les parcelles appartenant à Jeanne F..., - en traversant la parcelle no 586 appartenant à Suzanne Z..., nièce de l'intimée ; Mais attendu tout d'abord qu'il n'est aucunement