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1 564 résultats pour « Joseph Magnan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d6f

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Marcel BENHAMOU de l'ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR, avocat au barreau de NICE, Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a1fc128cdc6046d47ea483f

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ERILIA Représentant : Me Olivier GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY-DEIRMENDJIAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

64364c7d29c3df04f589a3bc

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

VAROTEL C/ [Z] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Romain CHERFILS - Me Joseph MAGNAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c2cc9763289b725202

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Adresse 18] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e5f349e11beca089b88e12

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Benoît DJABALI, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [A] [E] représentée par Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67134bd0208351cec6586459

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

DBVB-V-B7I-BM6HI Ordonnance n° 2024/MEE/164 Monsieur [P] [S] représenté par Me David-andré DARMON, avocat au barreau de NICE Appelant Monsieur [Y] [F] [A] représenté et assisté par Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64ae4666a1775905dba3ba1d

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Portalis DBVB-V-B7D-BEXAO le Directeur Départemental des Finances Publiques du Var C/ [Y] [P] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68676bd2fdaf41a8356be5f9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS Copie exécutoire délivrée le : 3 juillet 2025 à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Nathalie MARCHESSEAU Me Joseph MAGNAN Me Capucine VAN ROBAYS Me Olivia

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71658d5c08d4a262e608

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 2024

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65449cb1c71a6a83181c8c4a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel CARLES Me Joseph MAGNAN Me Patrick-Marc LE DONNE Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre 4-7

67f0bdfd2b128a299768574c

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

demeurant [Adresse 4] représenté par Me Anne-France BREUILLOT de la SELARL BREUILLOT & AVOCATS, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIME Monsieur [R] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 4-4

680b1f974d571f8833669238

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

HOTEL 64 Copie délivrée le : 24 AVRIL 2025 à : Me Valérie FOATA, avocat au barreau de NICE Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162da7adda066944ee0e91c

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

2012 H.F N° 2012/521 Rôle N° 11/18069 [B] [P] épouse [U] C/ ETAT FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Jean marie JAUFFRES SCP PAUL ET JOSEPH

Source officielle
CA

15e Chambre A

60370104d581479bf16918a8

Appel

26 juin 2015

26 juin 2015

[Adresse 2] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE Madame [K] [S]

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

665968be37809900088654c9

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9386a

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Valérie Y... ÉPOUSE X...divorcée X...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69693013cdc6046d476d92fd

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

JLR IMMO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège représentées par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fad8a9cdc6046d47c0f157

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Syndicat des copropriétaires DE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fad8bfcdc6046d47c0f74c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentant : Me Olivier GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur le capital.

19/01/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration

18/01/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professinnelle titulaire d'un office d'Avoués près la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'administration, la dénomination

20/06/2008

Voir →