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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHBRE PROX PONTOISE
69d6c88ccdc6046d4791c56e
2 avril 2026
2 avril 2026
[H] [V] c/ [P] [F] Copie certifiée conforme le : à : Madame [P] [F] préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aude LACROIX, COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2302070_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
de Mme C qui précise que compte tenu de sa spécialisation, le personnel du pôle femme-enfant n'est pas interchangeable avec celui des autres services de l'établissement hospitalier ; - et Me Lacroix
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA02490_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lacroix, avocat de l'Assistance publique
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629871201c88caf8c4e19b
31 janvier 2012
31 janvier 2012
APPELANTS Monsieur [K] [O] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [Z] [W] épouse [O] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par la SCP THERY-LAURENT Avoués Assistés de Me JEANNIN, avocat
Source officielle9e Chambre C
6033536d597145046f358c54
7 juillet 2017
7 juillet 2017
au barreau D'AIX-EN-PROVENCE par Me Arnaud CERUTTI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties
Source officielle9e Chambre A
6033f3d5efbe77a46eacfa5d
24 février 2017
24 février 2017
au barreau de CARPENTRAS Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseil de
Source officielleChambre 4-3
6312eeb92e6a8e4f13ca6075
29 juillet 2022
29 juillet 2022
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Décision
Source officielleChambre 4-1
6364ba37e405357f749ea524
21 octobre 2022
21 octobre 2022
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielle9e Chambre B
6162d33070d46c7f95e826db
23 février 2012
23 février 2012
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Tristane BIUNNO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Luc ALEMANY, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie
Source officielleChambre 4-5
6789fc4e11ec33b4fa0f1814
16 janvier 2025
16 janvier 2025
au barreau de DRAGUIGNAN - Me Jérôme AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 4-2
63cb928e9c02507c9078dc05
20 janvier 2023
20 janvier 2023
au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie JACOB BONET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 80) Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 149)
Source officielleChambre 4-2
678b47138cafc520068c1671
17 janvier 2025
17 janvier 2025
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 274) Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 149) Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes
Source officielle9e Chambre B
60341b64f612fd0aefd1bd66
3 février 2017
3 février 2017
au barreau de Me Alexandra MARY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision
Source officielleTPX POI JCP FOND
686d6767a2273490db109493
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ANTIN RESIDENCES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Aude LACROIX, avocat au barreau de Paris DEFENDEUR : Madame [T] [F] épouse [X] née le 03 Mars 1997 à [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 6]
Source officiellePCP JCP ACR fond
65c3d9b7c432ce7d11a6fa9b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [S] [J] Madame [V] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aude LACROIX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01834_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Souron-Cosson, substituant Me Lacroix
Source officielleChambre 4-2
62c3d43793e17a637920555f
1 juillet 2022
1 juillet 2022
au barreau de TARASCON Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 149) Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
697bbab0cdc6046d472a5010
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DEMANDERESSE : Madame [Y] [X] [J] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Pierre LACROIX, avocat au barreau de GRENOBLE DEFENDERESSE : ASSOCIATION [8] [Adresse 7] [Adresse 11] [Localité 4] représentée
Source officielleDeuxième Chambre
68e7a502033cf481c39a35ff
3 octobre 2025
3 octobre 2025
sous le numéro 572 015 451, dont le siège social est situé [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de son Président du Directoire domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Aude LACROIX
Source officielleChambre 03 cab 02
68e88b713ea43407b9fbb518
2 octobre 2025
2 octobre 2025
/13 Tribunal judiciaire de Lille -N° RG 24/12807 - N° Portalis DBZS-W-B7I-Y656 COPIE EXECUTOIRE Demandeur Avocat du demandeur Défendeur Avocat du défendeur COPIE CERTIFIEE CONFORME Demandeur Avocat
Source officiellePage 12 sur 153