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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300690
8 juin 2011
8 juin 2011
attaqué (Chambéry, 15 septembre 2009, n°08-01.743), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3, 27 mars 2008, pourvoi n°07-10.204), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Belles Challes-Lauzières
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4547fc3c89482d4f2138
15 janvier 2025
15 janvier 2025
LIBOURNE INTIMÉE : Madame [H] [Y] épouse [O] [U] née le 13 mars 1980 à [Localité 3] de nationalité française Profession : assistante maternelle, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laure LABARRIERE
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
AV BM, EG de Cantegrit, EG d'argenton, la SCEA Florio, EG Labarriere, EG L'Airial, la coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) La Launette, la SCEA des Trois Fermes, EG Les Greniers du Folgamidour
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8968d
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Y..., qui exerçait une activité de pharmacien qui lui a procuré, en 2003, un revenu moyen mensuel imposable de 6 309, 25 €, était associé, à ce titre, dans la S.N.C DURAND LAUZIERE dont la vente du fonds
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9df
6 mars 2008
6 mars 2008
Délégué syndical C.F.T.C. de LORIENT INTIMEE : La Société ADREXO prise en la personne de ses représentants légaux ZI des Milles Europarc de Pichauvry - Bât D5 1330 Avenue Guillibert de la Lauzière
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c1
4 juillet 2007
4 juillet 2007
né le 26 juillet 1950 à LAMAIRE (79) 104, Square Plaisance 79230 AIFFRES 2o) Madame Jeanne C... épouse Y...
Source officielleJCP
69cd783fcdc6046d47c866e1
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VESOUL JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 DEMANDEUR(S) : Madame [P] [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aline GUINET-LAMAZOUERE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1005DEC004875399
5 octobre 2000
5 octobre 2000
50.9pt; display:inline-block } .s2FC40192 { width:266.5pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 48753/99 présentée par Ricardo LLAMAZARES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
668cd234bbc9a118c6c63e87
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Association Compagnie [8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 449 148 905 00035 représentée par Me Pierre DANIEL LAMAZIERE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e62681cdc6046d47e601dd
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Après avoir entendu ou dûment appelé : * La SELARL AJ UP, représentée par Maître Cédric LAMAIRE, Administrateur Judiciaire, comparant personnellement, * La SELARL MJO, représentée par Maître [E] [X]
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302920_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 juin 2023, Mme C A B, représentée par Me Lamazière demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2023 par lequel le préfet de
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa4b0c7dc206c9eb7e8b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Marine de LAMARLIERE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de04676b73dd81b96c98
5 juillet 2024
5 juillet 2024
en cette qualité audit siège social sise [Adresse 3] N° SIRET : 479 199 663 représentée par Me Arnaud LATAILLADE de la SCP LATAILLADE-BREDIN, avocat au barreau de LIBOURNE substitué par Me Laure LABARRIERE
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2401776_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
B C, représenté par Me Lamazière, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 mars 2024 par lequel le préfet de la Dordogne l'a obligé à quitter le territoire français, a refusé de lui octroyer
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2401777_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
A C, représenté par Me Lamazière, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 mars 2024 par lequel le préfet de la Dordogne l'a obligé à quitter le territoire français, a refusé de lui octroyer
Source officielle3ème chambre
DTA_2020209_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Les requérants soutiennent que le pli recommandé contenant la proposition de rectification en litige du 3 octobre 2017 n'a pas été présenté et avisé à l'adresse de leur domicile au 34 chemin de la Lavaziere
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ac768ba9cfa399a90d1e11
1 août 2024
1 août 2024
APPELANT : Monsieur [O] [E] né le 03 Juillet 1982 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] CANADA assisté de Me Laure LABARRIERE, avocat au barreau de LIBOURNE INTIMÉE
Source officiellePremière Chambre
696aa667cdc6046d479314b5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Christian DELEVACQUE membre de la SCP ROBIQUET DELEVACQUE VERAGUE YAHIAOUI PASSE DE LAMARLIERE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875464181ea8ef9c1d7204
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Représentée et plaidant par Me Benoît CALLIEU de la SELARL SELARL CALLIEU AVOCATS, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Monsieur [Z] [S] [Adresse 15] [Localité 10] Représenté par Me Marine de LAMARLIERE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dd9a4bcd46bcddb122
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[U] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Me Laure LABARRIERE
Source officiellePage 12 sur 15
LAMAZIERE, Franck, Marc
30/04/2025
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LAMAZIERE, Alain, Edgard, Marcel
13/04/2025
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BEDOS EPOUSE LAMAZIERE, Yolande, BEDOS EPOUSE LAMAZIERE
18/03/2025
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LAMAZIÈRE CONSEIL
27/02/2025
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LAMAZIÈRE CONSEIL
16/02/2025
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