PRENDRE EN CHARGE LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES D'UN ACCIDENT DONT LA RESPONSABILITE INCOMBAIT A M X..., CONDUCTEUR D'UN VEHICULE QU'IL PRETENDAIT AVOIR EMPRUNTE A M Y..., LA COUR D'APPEL ENONCE QUE M LOPEZ

Lopez

Jean-Claude X..., demeurant Port Lopez, 33810 Ambes, en cassation d'un jugement rendu le 10 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (section industrie), au profit de M.

Lopez ,

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 février 2022, Mme A, représentée par Me Lopez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 septembre 2021 par lequel le maire de la

LOPES Y... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

António José Vilares Lopes, M me Maria Teresa Agria Ferreira de Almeida Vilares Lopes et M me Maria Amélia Vilares Lopes, sont des ressortissants portugais nés respectivement en 1946, 1947 et 1958 et résidant

Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Cadro, représentant la commune de Saint-Sauvant, et de Me Lopes, représentant Mme A et M. D.

  Appendix to Resolution ResDH(2006)77   Information about the measures to comply with the judgments in the cases of Gonzalez Doria Duran De Quiroga and Lopez Sole Y Martin De Vargas against

Lopez La magistrate désignée, S. Encontre Le greffier, D. Lopez La magistrate désignée, S. Encontre Le greffier, D.

Lopez La magistrate désignée, S. EncontreLe greffier D. Lopez La magistrate désignée, S. EncontreLe greffier D.

Toutefois, d’une part, la seule circonstance que l’appelant aurait porté plainte contre Mme Lopez, pour des griefs au demeurant non établis, ne saurait suffire, par elle-même, à caractériser l’existence

[H] ; - déclaré la société Manuel Lopes responsable des dommages de ravalement, - condamné la société Manuel Lopes à payer à M. et Mme [A] la somme de 8 500 euros TTC de ce chef ; - débouté M

LOPES CENTRE AUTO C / Antoine X...

(la SCA de Saint-Félix-de-Lodez), venant aux droits de la SCA de Ceyras, a demandé le paiement des produits vinicoles vendus ; que la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Midi (la Caisse), à

Lopez

Lopez

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Lopez, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Givors à lui verser, à titre

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 novembre 2025, la commune de Garlin, représentée par Me Lopez, conclut au rejet de la requête au motif qu’il n’y a plus lieu de statuer sur la requête, l’arrêté

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Lopez, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Givors à lui verser la