Lopez La République mande et ordonne au préfet de l’Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

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8] ( ESPAGNE), demeurant [Adresse 2] Mademoiselle [U] [R] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représentés par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistés de M° LOPEZ

COTTIN LOPEZ est parfaitement régulier. Par conclusions déposées le 21 novembre 2006, M.

Lopez La République mande et ordonne au préfet de l'Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Lopez La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

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LOPES Y... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

António José Vilares Lopes, M me Maria Teresa Agria Ferreira de Almeida Vilares Lopes et M me Maria Amélia Vilares Lopes, sont des ressortissants portugais nés respectivement en 1946, 1947 et 1958 et résidant

  Appendix to Resolution ResDH(2006)77   Information about the measures to comply with the judgments in the cases of Gonzalez Doria Duran De Quiroga and Lopez Sole Y Martin De Vargas against

Lopez La magistrate désignée, S. Encontre Le greffier, D. Lopez La magistrate désignée, S. Encontre Le greffier, D.

Lopez La magistrate désignée, S. EncontreLe greffier D. Lopez La magistrate désignée, S. EncontreLe greffier D.

Toutefois, d’une part, la seule circonstance que l’appelant aurait porté plainte contre Mme Lopez, pour des griefs au demeurant non établis, ne saurait suffire, par elle-même, à caractériser l’existence

[H] ; - déclaré la société Manuel Lopes responsable des dommages de ravalement, - condamné la société Manuel Lopes à payer à M. et Mme [A] la somme de 8 500 euros TTC de ce chef ; - débouté M

Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Cadro, représentant la commune de Saint-Sauvant, et de Me Lopes, représentant Mme A et M. D.

LOPES CENTRE AUTO C / Antoine X...

l'article publié le 14 septembre 1995 par l'hebdomadaire " Enbata ", se bornant à émettre des doutes, au demeurant non motivés, quant à la fiabilité des déclarations faites par le policier espagnol Lopez-Carrillo

Lopez

Lopez

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Lopez, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Givors à lui verser, à titre