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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

67ef6e1847c7caf29d4c4f07

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ce désistement est accepté par les intimés.

Source officielle
CA

Chambre-2 famille

680c68a5230da8dfaf90c02c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

à : Me Christophe Guyot Me Pierre Devarenne COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ARRÊT DU 25 AVRIL 2025 APPELANTS AU PRINCIPAL ET INTIMÉS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210567

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

l'audience publique du 28 mai 2019, où étaient présentes : Mme BROUARD-GALLET, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Mainardi

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c8eed0dc5b777c90992ed5

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

HMB, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Amélie GAUTIER-DELAGE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS ---=oO$Oo=--- Nous Pierre-Louis PUGNET, Président de chambre, assistée

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b639fc51457d0f882dd13

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER et de Madame Géraldine VOISIN, Conseillers, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00530

Cassation

18 mars 2016

18 mars 2016

MALLARD, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 530 F-D Pourvoi n° X 14-28.987 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [V] [X].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86982

Appel

3 avril 2003

3 avril 2003

LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 03 AVRIL 2003 APPELANTE : Madame Simone X épouse Y représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me LORA-TONET, avocat au barreau de BELLEY INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeb6

Appel

8 août 2011

8 août 2011

Chez Mr Z... ... 92300 LEVALLOIS PERRET représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Adeline BEL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Jaël Y...

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6639c3c99413110008238647

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

MAPE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté Me Pierre-etienne MAILLARD, avocat au barreau de BELFORT INTIMÉE : Mme [D] [R] [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85623

Appel

20 avril 2001

20 avril 2001

. - 49000 ANGERS Régulièrement convoqué, Comparant, assisté de Maître CANONICI, avocat au barreau de TOURS INTIME LE CONSEIL DE L' ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'ANGERS Maison de l'Avocat - 4 avenue Pasteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a26

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTS : Monsieur Jean-Michel X... né le 16 Juin 1961 à CHAUMONT (52000) ... 54140 JARVILLE Représenté par Monsieur ABDOUL (Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a27

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

(Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0e5

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

MINERVE CONSEIL FRANCE agissant en la personne de ses représentants légaux ... 75739 PARIS représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me de MAILLARD, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee13

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

née le 09 Juillet 1980 à LYON (69007) ... 69009 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Françoise NOGUES, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3ae

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

né le 21 Janvier 1974 à RENNES (35000) ... 35000 RENNES ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE et pour avocat plaidant Me MAILLARD, FAITS ET PROCÉDURE : Le 20 juillet 2002,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84aed

Appel

30 avril 1998

30 avril 1998

.. à reverser aux demanderesses, ès-qualités d'héritières de René Y..., donc entre les mains du notaire liquidateur de la succession de ce dernier ou entre celles de la SCP BEAULIEU LEMOINE DERIAT-MAILLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a1b

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

barreau de VERSAILLES APPELANTE ET Madame X... 22 allée de la Pagerie Appt 101 92500 RUEIL MALMAISON CONCLUANT par la SCP LISSARRAGUE-DUPUIS & ASSOCIES PLAIDANT par la SCP BEAULIEU-LEMOINE DERIAT-MAILLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f51

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Me CHENEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : L'INSTITUTION DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS NON TITULAIRES DE L'ETAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9014b

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant pour postulant Me Ludovic PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON et pour plaidant Me Pierre-Etienne MAILLARD

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

67061e60fde28ee4207113cc

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Juge des contentieux de la protection de Troyes Monsieur [U] [O] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Angelique BAILLEUL de la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS, avocat au barreau de l'AUBE INTIMEE

Source officielle

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