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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007624342
15 février 1989
15 février 1989
Pascal X..., demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 9 juin 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à obtenir l'annulation
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67ee196a6cff766e94e389fa
2 avril 2025
2 avril 2025
Pascal HAMON en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abd6
23 février 2007
23 février 2007
Pascal X... verse également une attestation émanant de Jean-Luc C... aux termes de laquelle ce dernier indique avoir travaillé avec Pascal X..., que Pascal X... a effectué les mêmes heures supplémentaires
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206621
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Italie 12/07/2018 Beniamino BERTI 22/07/1968 Rosignano Marittimo italien Mario DE CRESCENZO 08/10/1960 Cisterna di Latina italien Luciano MASALA 18/09/1964 Ciampino Italien Giovanni Carlo
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a685059324999a647ade76
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Hélène MALDONADO, avocat au barreau de NIMES DÉFENDEUR Monsieur [T] [X] demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] non comparant Pascal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6538b34d7ffc2c8318edfead
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Pascal HAMON en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Graziella HAUDUIN, Président, M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6538b34f7ffc2c8318edfebd
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Pascal HAMON en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Graziella HAUDUIN, Président, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6801dfd3354955cf78ced4d2
17 avril 2025
17 avril 2025
Par courrier en date du 8 janvier 2020, la [5] a rappelé à Mme [F] [K] le non-paiement des majorations de retard pour la somme de 181,15 '.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f079ef56904f13d44e0d
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.
Source officielleciv1
613722f2cd58014677403906
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Mario, Manuel, Pascual Z..., 2°/ Mme Liliane C..., épouse B...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd245bbc9a118c6c63f55
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 04 avril 2024 Mme Elsa WEIL, Conseiller, en charge du rapport et M.
Source officielleSécurité sociale
6162bb45f32b7c38854c2ff0
12 mars 2013
12 mars 2013
Sur ce relevé figure notamment quatre parcelles sises sur la commune de [Localité 6] et cadastrées en section [Cadastre 3], la parcelle [Cadastre 9] de 26 ares et 80 centiares, la parcelle [Cadastre 10
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be637c13ef607c90ab64c7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 1er décembre 2022, M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2af55e97b8c182997b3ff
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [P] [K] né le 08 Mars 1976, demeurant [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Guillaume PASCAL
Source officielleAdjudications
6977c6e7cdc6046d47cc771f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
), Ayant Me Pascal DELCROIX pour avocat CREANCIERS INSCRITS L’établissement public CAISSE DE CRÉDIT MUNICIPAL DE [Localité 17] poursuit à l’encontre de monsieur [H] [B] , suivant commandement de
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c0985ca6d8d0f8ef6845
24 avril 2023
24 avril 2023
Pascal VERGUCHT, Conseiller ont entendu les parties et leurs représentants en leurs dépôts de conclusions.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251dba731fad7dd354a0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
19/12/2013 Cotisations 4344€ , majorations 232€, somme restant due: 4576€ - Mai, juin, juillet, août 2011, mise en demeure du 19/12/2013 Cotisations 4344€ , majorations 232€, somme restant due
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634a4f80acdcd6adff75aa5e
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7544cde4277d1bd614
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93b7
3 avril 2024
3 avril 2024
du 01/01/10 au 31/12/10 : 992,61 € majorations du 01/01/10 au 31/12/11 : 485,52 € majorations du 01/01/12 au 31/12/12 : 1 101,10 € majorations du 01/01/13 au 31/12/13 ; 1 371,56 € majorations
Source officiellePage 12 sur 248
LAIR, Marjorie, Maud, Pascale
24/05/2026
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FOURCAULT, Carole, Pascale, Danièle, ALATERRE, Marjorie
Cession sous acte authentique en date du 10/10/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 23 Rue de Lacomian 40230 Tosse, Adresse du nouveau propriétaire: 23 Rue des Marcassins 40230 Tosse
24/10/2025
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LA CIGALE BIO, LEFEBVRE, SOUZY, Marjorie, Elodie, Pascal, Francois, Etienne, GODEBOUT
Cession sous acte authentique en date du 03/01/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 39 E Rue Auguste Poncetton 42000 Saint-Étienne, Adresse du nouveau propriétaire: 2 Résidence le Mail Rue Emilie Levassor 11100 Narbonne
20/02/2024
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Le Refuge des Echos, LE MINIER, Marjorie, Pascale, Marie-Therese, GRANDSERRE
17/12/2023
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JALLAGEAS, Amandine, Marjorie, Pascaline, GUISSE
23/11/2023
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