CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 003 résultats pour « Maud THOMAS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2204327_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Délibéré après l'audience du 11 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208193_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 1er octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202799_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109103_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 3 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2114729_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011481_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007161_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006109_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Durup de Baleine, président, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105153_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205522_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102930_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1810696_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

H Thomas, Mme O Thomas, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104344_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2317183_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2403750_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé 1 rue Ernest Thomas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307762_20231202

Administratif

2 décembre 2023

2 décembre 2023

fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 30 novembre 2023 par lequel le préfet de la Drôme a interdit le rassemblement " hommage à Thomas

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab B

69cecb1ccdc6046d47e7434f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

mutuel Affaire : [Y] / [Q] Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 22 Janvier 2026 Mme THOMAS

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:470985.20240306

Admin. suprême

6 mars 2024

6 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le maire de Saint-Maur-des-Fossés a, par un arrêté du 28 juin 2016, délivré à M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5c4cecdc6046d47190b45

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2025F871 Procédure 2025RJ265 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : la société JOHN'S PAYSAGE -54, [Adresse 1] Représentée par Monsieur, [O] et Monsieur, [T], dirigeants de droit Assistés par leur avocat, Maître Thomas

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103220_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 12 sur 351

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

LE CHAT PERCHE/MAUD RAMADIER, RAMADIER, Maud, THOMAS-RAMADIER

SIREN 797634615GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

30/03/2021

Voir →

Modifications diverses

RAMADIER, Maud, THOMAS-RAMADIER

SIREN 797634615GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

19/07/2017

Voir →

Créations

LE CHAT PERCHE/MAUD RAMADIER, RAMADIER, Maud, THOMAS-RAMADIER

SIREN 797634615GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

20/02/2015

Voir →

Ventes et cessions

BRUNOVAL, THOMAS, Audrey, Evelyne, Maud

SIREN 539437343GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Mise en activité de la société

06/04/2012

Voir →

Radiations

THOMAS, Audrey, Evelyne, Maud

SIREN 479960189GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

06/04/2012

Voir →