Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er octobre 1997), que Nicolas Y..., âgé de 13 ans, a été heurté

François D..., 4 / Mme Nicole D..., 5 / M. Nicolas Z...

Nicot, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Poullain, conseiller rapporteur, M. Leclercq, conseiller, M.

de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Ali X... coupable d'abus de confiance ; "alors que, dans ses conclusions restées sans réponse, Ali X... avait fait valoir que Nicole

Nicole, épouse Y..., - Z... Maryvonne, épouse A..., - B... Anne-Marie, épouse C..., - D... Marie-José, épouse E..., prévenues, - F... Fatima, épouse G..., - H...

manque de base légale ; "aux motifs que de l'ensemble des faits dont le juge d'instruction est saisi, seule la falsification de l'acte de caution solidaire envers la société Uniphénix au nom de Nicole

Amiens, 6 avril 2006), qu'en 1994, la Banque populaire du nord de Paris, aux droits de laquelle est venue la Banque populaire Rives de Paris, a souscrit aux obligations convertibles émises par la société Nico

1 Délibération n° 2024-77 du 23 avril 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Nicolas Morin LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

1 Délibération n° 2025-120 du 25 mars 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Nicolas Gelli LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

1 Avis n° 2025-118 du 11 février 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Timothée Nicolas LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2024-461 du 9 décembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Nicolas Evrard LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Délibération n° 2024-334 du 3 décembre 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Nicolas Chantrenne LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 26 mars 1996, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 200 000 francs d'amende et a ordonné la démolition

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec

Christian X... et à Mme Nicole X..., épouse Y... du désistement de leur pourvoi n° S 01-03.078 ; Joint les pourvois S 01-03.078 et M 01-10.088 qui sont identiques ; Attendu que la Coopérative ouvrière

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 3 juin 2004), que, par convention du 4 mai 1994, la société Nicolas

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 2004, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Nicola, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date 14 décembre 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernenemt italien, a émis