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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb745d
4 avril 2024
4 avril 2024
à la parcelle de Monsieur [D].
Source officielle4ème Chambre
69d8171bcdc6046d47b15b59
9 avril 2026
9 avril 2026
DEMANDEURS AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT DÉFENDEURS AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT Monsieur [L] [A], demeurant [Adresse 1] Et Madame [U] [R] épouse [A], demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Pascal-yves
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67d3d1d973dc0a7d8826fd7d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JELD-WEN FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Laurence DUMURE LAMBERT, avocat au barreau de
Source officielleVENTES
68f1560588dcb0e97e9173fb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
2018 volume 2018V 871, se substituant à l’inscription d’hypothèque provisoire publiée le 11/08/2014 volume 2014V555 renouvelée le 11/07/2017 volume 2017V556, au domicile élu à la SELAS LANCELIN ET LAMBERT
Source officielleChambre 1-9
66878c9a05d6f7f678d48e78
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellecr
613725e7cd580146774216b8
18 octobre 2000
18 octobre 2000
Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle Pascal
Source officiellecr
613725dccd5801467742115d
27 novembre 2001
27 novembre 2001
septembre 1998 parce que ces faits étaient étrangers à la procédure en cours, la cour d'appel a méconnu l'étendue de ses pouvoirs ; " alors, d'autre part, qu'en ayant énoncé que le second témoin, Pascale
Source officiellecr
613725bfcd58014677420362
4 novembre 1999
4 novembre 1999
Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle Pascal
Source officiellesoc
61372319cd580146774056c0
1 juillet 1998
1 juillet 1998
Jacques XX..., demeurant ..., 19°/ Mme Pascale S..., demeurant ..., le Grand Village, 30650 Rochefort du Gard, 20°/ M. Gilles XE..., demeurant ..., 21°/ Mme N...
Source officiellecr
6137264acd580146774246d1
10 février 2004
10 février 2004
Pascal, - Y...
Source officielleProximité
696e855dcdc6046d47e9d9a7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : Monsieur [V] [F], demeurant [Adresse 6] Madame [R] [E] épouse [F], demeurant [Adresse 6] représentés par Maître Pierre-Vincent LAMBERT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300428
5 avril 2011
5 avril 2011
Y... du 15 octobre 2008, dit que les limites des parcelles litigieuses ZM 37 et 2 avec les parcelles ZM 72 et 74 seront établies conformément au projet de bornage figurant dans le rapport d'expertise judiciaire
Source officielleciv2
607941199ba5988459c403d0
1 février 1973
1 février 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'UN INCENDIE AYANT RAVAGE LA PARCELLE D'UN LOTISSEMENT BOISE, ACQUISE PAR BERTOLINO POUR Y CONSTRUIRE UNE VILLA, CELUI-CI SE PREVALANT
Source officielle1ère Chambre
5fd9af37d3e34ba40d036254
11 décembre 2019
11 décembre 2019
de Mme [G] situé en limite des parcelles n°[Cadastre 40] et [Cadastre 41], est privatif ; - Réformer le jugement critiqué en ce qu'il a rejeté la demande de bornage entre les parcelles cadastrées AY
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204856_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Leurs propriétés ne sont desservies que par un unique chemin privé dont l'assiette est située sur une parcelle appartenant à Mme K I.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9128c
18 mars 2014
18 mars 2014
Y..., en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Transports Lambert, à verser à M.
Source officielleChambre 1-9
651fa4ebc601f083189914a4
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellesoc
6137232fcd58014677406850
21 octobre 1998
21 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société United Parcel Service (UPS), dont le siège est ..., et le siège de son
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3e9
3 septembre 2003
3 septembre 2003
Pascal, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 17 avril 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur
Source officielleChambre 1-5
6870a4b805f84751fcf0f599
10 juillet 2025
10 juillet 2025
AW [Cadastre 27] provenant de la division de la parcelle cadastrées AW [Cadastre 21] en deux parcelles AW [Cadastre 27] et [Cadastre 26], pour « accès, passage et stationnement pour véhicules et pour
Source officiellePage 12 sur 43