Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464960.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M. Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a9
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Alexis Thomas X...
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c52a5ebf9472f114bc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[D] [Z] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf4
4 avril 2011
4 avril 2011
Alexis X... a, par ailleurs, fait l'objet d'une procédure d'assistance éducative, ouverte au cabinet du juge des enfants de Limoges.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4edfe
18 septembre 2001
18 septembre 2001
déduisant la qualité de tiers à la procédure de Y..., à qui X... avait révélé partie du contenu d'un procès-verbal du dossier de l'information en vue de le communiquer à sa cliente Mme Z..., mère d'Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f670e
4 avril 2024
4 avril 2024
TKCG AMENAGEMENT, Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 19100257 S.A.S.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:461755.20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M. Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452480.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des marchés publics ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008196279
19 novembre 2004
19 novembre 2004
Pierre-François Mourier, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456235.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458894.20220203
3 février 2022
3 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de Mme A et de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453214.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463048.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. A C de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458447.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme B ;
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f6712
4 avril 2024
4 avril 2024
OPDT N°69 Nous, Alexis CONTAMINE, Président de la 3ème Chambre Commerciale, Vu la déclaration d'appel en date du 12 Juillet 2021 de M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007771937
24 septembre 1990
24 septembre 1990
Alexis X..., demeurant ... ; M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458117.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456456.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461054.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466046.20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellePage 12 sur 240