LE 10 AVRIL 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/34 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HYWD N° de minute : 25/198 O R D O N N A N C E ---------- Le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous

COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY Chambre Sociale ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ETAT du 17 Octobre 2024 N° RG 23/01502 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HLCZ Décision déférée à la Cour

métallique posé au sol et qu'il était fermé côté rue par un portail dont il n'avait pas la clef. 3.

2018 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Corbion, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , exerçant sous l'enseigne Alarcon métal

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00007 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G6EG N° Minute : 25/00011 Nous, Géraldine DUPRAT, vice-présidente placée au tribunal judiciaire de BOURG

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ N° RG 26/51999 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCIGL N° : 1 Assignation du : 16 Mars 2026 [1] [1] 1 Copie certifiée conforme délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ

ARRET N°2026/021 N° RG 25/00135 - N° Portalis DBWA-V-B7J-CQZE S.A.S. METALLERIE 97 C/ S.E.L.A.S. ATOUMO MJ S.E.L.A.R.L.

COUR D’APPEL DE METZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Chambre commerciale - Contentieux Références dossier : N° RG 21/00512 - N° Portalis DBZJ-W-B7F-JB77 / CHAMBRE 3 CABINET 1 N° de minute : 24/0001 ORDONNANCE

DESIGN CONCEPT, juger que la société MÉTAL DESIGN CONCEPT n’a pas d’intérêt à agir à son encontre,débouter la société MÉTAL DESIGN CONCEPT de toutes ses prétentions, condamner la société MÉTAL DESIGN

Il ressort des pièces produites que la SCI Pass Lys a conclu avec la société AG Métal le lot 3 «'charpente métallique'» selon acte d'engagement du 5 juillet 2019 portant sur l'aménagement d'un bâtiment

radiation du pourvoi formé par les époux [W], le 7 mai 2025, contre l'arrêt infirmatif de la cour d'appel de Bastia du 5 mars 2025 qui notamment, ordonne à ces derniers de : - déposer et retirer le portail

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 53I Chambre commerciale 3-2 ARRET N° PAR DEFAUT DU 08 JUILLET 2025 N° RG 24/04532 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUWD AFFAIRE : S.A.

COUR D’APPEL D’[Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/01889 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QA2W du 01 Juillet 2025 N° de minute affaire : Etablissement public [Adresse

en métal

ARRÊT DU 21 Octobre 2022 N° 1769/22 N° RG 20/02133 - N° Portalis DBVT-V-B7E-THXW IF/AL Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Béthune

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] [1] [1] Copies exécutoires à délivrées le : ■ 6ème chambre 1ère section N° RG 23/00684 N° Portalis 352J-W-B7G-CYT55 N° MINUTE : Assignation du : 16

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00256 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HAXA N° Minute : 25/00187 Nous, Géraldine DUPRAT, vice-présidente placée près la cour d'appel de Lyon, déléguée

La SA BANQUE POSTALE s'est constituée intimée le 2 juillet 2024.

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01320 - N° Portalis DB2H-W-B7J-24X2 AFFAIRE : S.A.S.

N° RG 23/02479 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GNJT - décision du 08 Janvier 2025 N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS JUGEMENT DU 08 JANVIER 2025 N° RG 23/02479 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GNJT