CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 511 résultats pour « Riquelme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10170

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

est [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 2 mai 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Amandine Riquelme

Source officielle
CA

14e Chambre

61624d62ed30a8f561738238

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

SARL LES COMPAGNONS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Julien SCAPEL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Ruth RIQUELME

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027666366

Admin. suprême

5 juillet 2013

5 juillet 2013

demandé l'abrogation, qu'une exception à l'obligation d'étourdissement des animaux avant l'abattage ou la mise à mort est admise si cet étourdissement n'est pas compatible avec la pratique de l'abattage rituel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301238

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

de l'arrêt rectifié que Mme X... a travaillé en qualité d'employée administrative au sein de ces entreprises du 21 juin 1966 au 14 septembre 2002, que Mme X... produit des quittances des Papeteries Riquet

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

69d95a4bcdc6046d47cf59ab

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[C] [S] (Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE de l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET) C/ Mme [U] [M] (Me Carole ROMIEU) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Mars

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b674e929a9d8fa48a2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [L] [W] Né le 02 Mai 1947 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] Représenté par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162f3c924fee0dd3d00611a

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Jean-Claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR au CONTREDIT Madame [J] [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sophie RICHELME

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0926DEC005161322

Admin. suprême

26 septembre 2024

26 septembre 2024

    Les viandes issues des abattages rituels, pratiqués sans étourdissement préalable de l’animal (voir Cha’are   Shalom   Ve Tsedek c.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2d782cdc6046d476c453b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Désigne la SELARL [D] [E] (Me Amandine RIQUELME) [Adresse 4] en qualité de liquidateur judiciaire aux fins d'exercer les fonctions prévues aux articles L.641-2 et suivants du code de commerce.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7ce59cdc6046d47497450

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Désigne la SELARL, [Q], [Z] (Me Amandine RIQUELME), [Adresse 3] en qualité de mandataire judiciaire pour exercer les fonctions définies à l'article L.622-20 du code de commerce.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be094cda2201c09829f92

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Greffier Débats en audience publique le : 22 Mars 2024 N° RG 23/05315 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4CCV PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [C] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
TA

LAURENT Marie-Eve

DTA_2201196_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2022, un mémoire ampliatif et un mémoire enregistrés les 20 mai et 1er septembre 2022, Mme E D, représentée par Me Riquet-Michel demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2501513_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2025, Mme A C B, représentée par Me Riquet-Michel, demande au tribunal : 1°) à titre principal : a°) d'annuler l'arrêté du 25 mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2301962_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Riquet-Michel, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire au bénéfice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2202639_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

B A C, représenté par Me Riquet Michel, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision implicite du préfet de la Côte-d'Or portant

Source officielle
CA

3e chambre

6035db5182f7d241d8eded6a

Appel

11 février 2016

11 février 2016

de la SCP CAUCHON COURCELLE LEFOUR RIQUET MARTINS LECADIEU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203039_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

charge de l'Etat le versement à Me Riquet-Michel de la somme de 1 500 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503767_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

A..., représenté par Me Riquet-Michel, demande au juge des référés : 1°) de prononcer son admission provisoire à l’aide juridictionnelle ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403120_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

D B par le centre hospitalier Riquet, et notamment sur les conditions dans lesquelles s'est déroulée l'intervention chirurgicale du 30 septembre 2022, précédant son décès le 21 octobre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2600859_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

A..., représenté par Me Riquet-Michel, demande au tribunal : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; d’annuler l’arrêté du 12 décembre 2025 par lequel le préfet de police

Source officielle

Page 12 sur 76

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC177 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL MOLAS RIQUELME ASSOCIES

SIREN 403333743GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL MOLAS RIQUELME ASSOCIES

SIREN 403333743GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RIQUELME IMMOBILIER SARL

SIREN 424180743GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

22/07/2026

Voir →

Procédures collectives

BOULANGERIE PATISSERIE CHATILLONNAISE PATRICK RIQUELME.

SIREN 890493596TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — boulangerie, pâtisserie, confiserie, alimentation générale, bazar, pêche, chasse, bimbeloterie, articles pour fumeurs,tabac, française des jeux, papeterie, carterie, dépôt de presse, dépôt de gaz

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL AMANDINE RIQUELME

SIREN 818221889GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

16/07/2026

Voir →