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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2300849_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

subis présentent un caractère anormal et spécial ; - elle sollicite une indemnité d'un montant total de 1 469 euros au titre des frais qu'elle a exposés afin de rechercher une fuite et remplacer le robot

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2318070_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fessard-Marguerie, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Rombout, substituant Me

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63cb92d99c02507c9078dd88

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Exposé du litige La société HM Clause a confié à la société Alci le développement d'un outil robotique spécifique pour son site de [Localité 3] comprenant la livraison de l'outil robotique et la livraison

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68b285941fa9f2b1b18b0f92

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

courrier du 12 décembre 2022, en précisant qu'il n'exerçait pas une activité concurrente dans la mesure où ses nouvelles fonctions étaient consacrées à la fabrication et l'installation de fin de ligne robots

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500142_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

légalité des délits et des peines ; - elle est dépourvue de base légale ; - elle est entachée d’erreur de fait dès lors qu’il n’est pas matériellement établi qu’elle aurait eu recours à un logiciel « robot

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69bac774cdc6046d47192fc5

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

631-15 du code de commerce, Vu le rapport écrit du juge commissaire, Le Parquet, avisé de la procédure AUTORISE la poursuite de l'activité de [Localité 1] (SAS), conception de produits cobotiques, robotiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518037_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

urgence dès lors que la parcelle est occupée sans droit ni titre et fait obstacle à l’utilisation normale du terrain, dédiée à la recherche et aux expérimentations ; le déménagement d’un équipement robotique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03714_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

... a obtenu à l’issue de l’année universitaire 2017-2018 une licence des sciences, technologies, santé, mention physique, il a été inscrit en première année de mastère d’ingénieur mécatronique et robotique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1dbdccdc6046d47f3489b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS RSPI [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 481 259 646 Activité : Fabrication et service après vente d'équipements industriels de manutention et de robotique

Source officielle
CC

civ1

61372174cd580146773f3e70

Cassation

26 février 1991

26 février 1991

Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Aries, (Automatisme robotique

Source officielle
CC

civ2

613723ffcd58014677410e88

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Bema, en compagnie de deux de ses salariés, à la mise au point d'un outillage relevant d'une ligne de fabrication de véhicules automobiles ; qu'extrayant un fil électrique d'une boîte de connexion du robot

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99eb68a27ab7ee5dc2fe

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

robot-assistée dans le cadre de l'étude ROBOGYN.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

616361c7c983b818eb76d239

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Chronos'; que Maf agrobotic a transmis à Grand Brahis, le 22 novembre 2001, une note de synthèse se référant à trois devis différents, compris entre 12.513.322 € et 13.140.161 € selon le nombre de robots

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b16308b9f94e984650bddc

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

travaux de reprise ; - 1 100 euros au titre des pertes d’eau consécutives aux fuites ; - 250 euros au titre de la surconsommation de chlore ; - 79.67 euros au titre du remplacement des roulements du robot

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202903_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Il s'est ensuite inscrit en seconde année de Master mention " Robotique : décision et commande " en 2019-2020 et a validé, selon l'attestation non contestée du responsable du master, les épreuves théoriques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86ddf

Appel

25 novembre 2003

25 novembre 2003

Les objectifs, qui lui ont été impartis, concernent la mise en place de l'organisation pour éviter des ruptures d'approvisionnement dans l'usine, le fonctionnement et l'implantation de deux robots et le

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4eced0253d969201cf6

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Il a opéré des déductions au titre de la reprise du robot ne fonctionnant pas, des finitions relatives au coffret électrique, à la grande fontaine, aux lames de la terrasse en bois, à la remise en place

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10134

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

décision du tribunal après le 23 octobre 2013 en liant ce report à la confirmation des intentions de commande de la part de clients importants de la société Abrf et à la résolution d'un problème sur le robot

Source officielle
CC

comm

6137237ccd5801467740a61e

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

l'article 755 du nouveau Code de procédure civile ; alors, 2 ), qu'à la faveur de conclusions extrêmement circonstanciées, la société Y... avait démontré que la prétendue compétence, en matière de robotique

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2308109_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, avocat de la requérante.

Source officielle

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