AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2300849_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
subis présentent un caractère anormal et spécial ; - elle sollicite une indemnité d'un montant total de 1 469 euros au titre des frais qu'elle a exposés afin de rechercher une fuite et remplacer le robot
Source officielle8ème chambre
DTA_2318070_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fessard-Marguerie, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Rombout, substituant Me
Source officielleChambre Commerciale
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
Exposé du litige La société HM Clause a confié à la société Alci le développement d'un outil robotique spécifique pour son site de [Localité 3] comprenant la livraison de l'outil robotique et la livraison
Source officielleChambre Sociale
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
courrier du 12 décembre 2022, en précisant qu'il n'exerçait pas une activité concurrente dans la mesure où ses nouvelles fonctions étaient consacrées à la fabrication et l'installation de fin de ligne robots
Source officielle2ème chambre
DTA_2500142_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
légalité des délits et des peines ; - elle est dépourvue de base légale ; - elle est entachée d’erreur de fait dès lors qu’il n’est pas matériellement établi qu’elle aurait eu recours à un logiciel « robot
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
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29 octobre 2025
29 octobre 2025
631-15 du code de commerce, Vu le rapport écrit du juge commissaire, Le Parquet, avisé de la procédure AUTORISE la poursuite de l'activité de [Localité 1] (SAS), conception de produits cobotiques, robotiques
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2518037_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
urgence dès lors que la parcelle est occupée sans droit ni titre et fait obstacle à l’utilisation normale du terrain, dédiée à la recherche et aux expérimentations ; le déménagement d’un équipement robotique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03714_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
... a obtenu à l’issue de l’année universitaire 2017-2018 une licence des sciences, technologies, santé, mention physique, il a été inscrit en première année de mastère d’ingénieur mécatronique et robotique
Source officielleTrib. de Commerce
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22 avril 2026
22 avril 2026
DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS RSPI [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 481 259 646 Activité : Fabrication et service après vente d'équipements industriels de manutention et de robotique
Source officielleciv1
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26 février 1991
26 février 1991
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Aries, (Automatisme robotique
Source officielleciv2
613723ffcd58014677410e88
16 septembre 2003
16 septembre 2003
Bema, en compagnie de deux de ses salariés, à la mise au point d'un outillage relevant d'une ligne de fabrication de véhicules automobiles ; qu'extrayant un fil électrique d'une boîte de connexion du robot
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
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3 avril 2024
3 avril 2024
robot-assistée dans le cadre de l'étude ROBOGYN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
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1 juin 2011
1 juin 2011
Chronos'; que Maf agrobotic a transmis à Grand Brahis, le 22 novembre 2001, une note de synthèse se référant à trois devis différents, compris entre 12.513.322 € et 13.140.161 € selon le nombre de robots
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b16308b9f94e984650bddc
19 décembre 2023
19 décembre 2023
travaux de reprise ; - 1 100 euros au titre des pertes d’eau consécutives aux fuites ; - 250 euros au titre de la surconsommation de chlore ; - 79.67 euros au titre du remplacement des roulements du robot
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202903_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Il s'est ensuite inscrit en seconde année de Master mention " Robotique : décision et commande " en 2019-2020 et a validé, selon l'attestation non contestée du responsable du master, les épreuves théoriques
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86ddf
25 novembre 2003
25 novembre 2003
Les objectifs, qui lui ont été impartis, concernent la mise en place de l'organisation pour éviter des ruptures d'approvisionnement dans l'usine, le fonctionnement et l'implantation de deux robots et le
Source officielle1ère Chambre
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4 septembre 2023
4 septembre 2023
Il a opéré des déductions au titre de la reprise du robot ne fonctionnant pas, des finitions relatives au coffret électrique, à la grande fontaine, aux lames de la terrasse en bois, à la remise en place
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10134
14 mars 2018
14 mars 2018
décision du tribunal après le 23 octobre 2013 en liant ce report à la confirmation des intentions de commande de la part de clients importants de la société Abrf et à la résolution d'un problème sur le robot
Source officiellecomm
6137237ccd5801467740a61e
24 octobre 2000
24 octobre 2000
l'article 755 du nouveau Code de procédure civile ; alors, 2 ), qu'à la faveur de conclusions extrêmement circonstanciées, la société Y... avait démontré que la prétendue compétence, en matière de robotique
Source officielle10ème chambre
DTA_2308109_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, avocat de la requérante.
Source officiellePage 12 sur 44