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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Raymond X
613726a5cd58014677427547
18 octobre 2005
18 octobre 2005
compte, dans son recours, des frais futurs correspondant aux prestations que l'évolution de l'état de la victime rendaient certains et qui se composaient d'une paire de chaussures orthopédiques, de semelles
Source officielleChambre 1-1
6791e0041c87724b5e69d9ed
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[C] [U] Représentant : Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, avocat au barreau de TARASCON - Représentant : Me Laura AUBERY, avocat au barreau de CARPENTRAS Intimé
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b690
5 janvier 1973
5 janvier 1973
LA BUTEE RECOIT L'APPUI DE LA TIGE DE LA CHAUSSURE ET NON DE LA SEMELLE COMME DANS LE DISPOSITIF RETOR, EN CONSTATANT, QUE, DANS LE SYSTEME RETOR, LA PARTIE HORIZONTALE DES BRAS VIENT S'APPUYER SUR LA
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2220582_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
opposée à la déclaration préalable de travaux DP 75 104 22 VO168 qu'elle a déposée pour la modification de la devanture d'un commerce situé 20 rue de Rivoli, 13 rue du roi de Sicile et 1 rue Pierre Seel
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003698_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Il sera fait droit à cette demande uniquement en ce qui concerne les frais d'acquisition de semelles orthopédiques, qui présentent un lien avec la faute commise par le CHRU de Brest.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
642fb69dcece1704f57477a1
6 avril 2023
6 avril 2023
La société Adis a établi un document intitulé "vérification descente de charges et NTC semelles filantes".
Source officielleChambre 4-5
662b43a7fe2545000831474a
25 avril 2024
25 avril 2024
SUD TERRASSEMENT Représentant : Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, avocat au barreau de TARASCON Appelante M. [G] [Z] [A] M.
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e484
4 avril 2024
4 avril 2024
professionnelle, a été déclaré consolidé au 25 août 2020 et un taux d'incapacité a été fixé à 30% pour 'hanche droite avec raideur et raccourcissement du membre inférieur nécessitant une compensation par semelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210838
21 décembre 2017
21 décembre 2017
du CHSCT la DRH attirait l'attention sur les chaussures portées par le personnel de "housekeeping" susceptible de conduire à des chutes, et il a été expressément prévu que ce personnel aurait des semelles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310216
12 avril 2018
12 avril 2018
progressive du déplacement jusqu'à la rupture, que l'expert considère que la cause des désordres est le sous-dimensionnement du mur de soutènement, qu'il relève qu'en l'absence de ferraillage et d'une semelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210493
22 juin 2017
22 juin 2017
AUX MOTIFS PROPRES QU'il résulte de la lecture de l'assignation en bornage délivrée le 23 décembre 2009 par les époux Z... aux époux B... que cette mesure a été demandée afin de vérifier si cette semelle
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_21MA04687_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
indemnisation ; - depuis l'expertise du 3 mars 2017, B souffre de douleurs séquellaires et de gêne pour marcher, ainsi que l'attestent le chirurgien et le podologue qu'ils sont allés consulter ; - des semelles
Source officielle13e chambre
5fde3c1da7f24c18ebc4df2f
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Le 20 octobre 2010 la société Enedis a interrogé la SEMEL 15 sur la suite devant être donnée à ce projet, sans obtenir de réponse.
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54bf1
5 mai 1970
5 mai 1970
MOBILIER POUR DEFAUT DE PAIEMENT DE LA TAXE SUR SON POSTE DE TELEVISION, VENTE QU'IL AVAIT PU EVITER, ET QUE LE CAPITAL RECU AURAIT POUR PREMIER OBJET DE REGLER LES DETTES ACCUMULEES A LA COOPERATIVE DE SENELLE
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2400227_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A B demande au tribunal d'enjoindre à la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières (CAMIEG) de lui payer la part complémentaire due au titre du remboursement de semelles orthopédiques
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007729261
4 mars 1988
4 mars 1988
enregistrés les 1er juillet 1983 et 25 octobre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme société d'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTROTECHNIQUES ET ELECTRONIQUES, (SEREL-France
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007758195
14 mai 1990
14 mai 1990
devant servir d'assiette à l'un des bâtiments projetés, la société SOCOTEC, chargée du contrôle technique du chantier, a fait savoir à la société SICRA que le système de fondations superficielles par semelles
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0927DEC003024406
27 septembre 2011
27 septembre 2011
page-break-after:avoid } .s48E1953 { width:187.27pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Applications nos. 30244/06 and 48392/06 by Aleš SEŠEL
Source officielleChambre 3-3
680b1da62c124f4fd8d67270
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 3-3 N° RG 24/09725 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNPU6 Ordonnance n° 2025/M115 Monsieur [R] [X] représenté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE SEMMEL
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008069525
26 février 2001
26 février 2001
régime d'allégement fiscal prévu en faveur des entreprises nouvelles par l'article 44 quater du code général des impôts, au motif que la machine à tailler les clés et la machine à coller les talons et semelles
Source officiellePage 12 sur 100