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481 résultats pour « Stéphane Cohen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

63d3795dd1bc2605de4b458b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

C/ [M] [I] [V] [E] épouse [I] [T] [I] Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 9] SARL IMMOBILIERE PUJOL Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN

Source officielle

Page 12 sur 25

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CA

Chambre 3-2

653b553a08c361831812f52d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

PREVOYANCE GRAND EST EUROPECAISSE D'EPARGNE ET DE C/ Société VANDOEUVRE NATIONS SCP [L][K] & [Y] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b038

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Stéphane B... SCP C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fa6

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Représentée par Me Nicolas COHEN STEINER de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301 INTIMÉS Monsieur Stéphane X... né le [...]            

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d90fedcdc6046d47c62d10

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

par Me Vincent Cohen Steiner * Mme [Y] représentée par Me Vautrin Burg * La SOCIETE GENERALE représentée par Me Chotard de Keghel M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67ee196e6cff766e94e38a30

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

GT CAPITAL poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL

Source officielle
CA

4e Chambre A

6033963a586d524b3581b5a1

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

407 Rôle N° 14/06096 [Y] [M] C/ Syndicat des copropriétaires Communauté Immobilière [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Elodie CARDIX SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fe1d5091d02a3158938413b

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me Véronique POINEAU-CHANTRAIT

Source officielle
CA

8e Chambre A

61638ef10d12e998c06d9d5c

Appel

24 février 2011

24 février 2011

2011 N° 2011/ 153 Rôle N° 10/19803 SARL CONCEPTION ACIER RENOVATION ETUDE BATIMENT (CARE BATIMENT) C/ SCI PYRAMIDE Grosse délivrée le : à : SCP COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a6

Appel

22 janvier 2010

22 janvier 2010

PATRICE ET PAUL C/ Société POLYPIPE Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AUBAGNE en date du 24 Juin

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68676bdbfdaf41a8356be685

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

exercice le CABINET PASCAL-DEVAUX lui-même pris en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a0b71d0cdc6046d471e443b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (28) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Céline BORREL, avocate au barreau de VERSAILLES, avocate postulante, toque 122, et Me Adrien COHEN-BOULAKIA

Source officielle
CA

11e Chambre B

60339508b1394149f2544a3a

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

DU 18 MAI 2017 N°2017/ Rôle N° 16/03038 SARL BEAU RIVAGE C/ [U] [H] [F] [I] SCI L'ARDECHOISE Grosse délivrée le : à : SCP COHEN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

67f8a8a2a5ae27812390dec9

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

V-B7I-CIXER Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Novembre 2023-Juge de l'exécution d'EVRY- RG n° 23/03338 APPELANTS Madame [Y] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Lionel COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a06

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

DU 12 NOVEMBRE 2015 Le douze Novembre deux mille quinze, date indiquée à l'issue des débats, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN

Source officielle
TJ

11ème Chambre C

671bed3b179e3e0753260dea

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [B] [W] épouse [N], née le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 9] (ALGERIE), de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Léa MEIER-COHEN

Source officielle
CA

2e Chambre

6032f554892f2d68c6ae8a53

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

[S] [U] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Stéphanie GARCIA, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [F] [M] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Stéphanie GARCIA, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc60e2901d10fa3cf33

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Adresse 9], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège social ayant pour avocat Maître Emmanuel ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 0722, Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

66197ae21b7735881a7c0c74

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/10582 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZM2L AFFAIRE : Mme [J] [B] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6789fa440c7dc206c9eb7e23

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SPP.TEC SAS TEMSOL SAS COREN SA SMA S.A. MUTUELLE DE [Localité 28] ASSURANCES S.A.

Source officielle