Sylvain Y..., aux fins de mise en cause par la partie appelante des héritiers de ce dernier.

La réalisation d'un dallage a été confiée à la société Établissements Rouch Sylvain (la société Rouch). 3. L'ouvrage a été réceptionné sans réserve en juillet 2003. 4.

Sylvie, épouse Y..., - Z...

somme de 15 000 euros à titre de dommages-intérêts en réparation de leurs préjudices ; "aux motifs que les constitutions de partie civile de l'Association Le Relais et de Jérémy Y... sont fondées, Sylvain

1 Délibération n° 2025-271 du 2 septembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Madame Sylvie Retailleau LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi

place un montage frauduleux consistant pour l'essentiel à comptabiliser des factures d'achat ne correspondant à aucune opération réelle dans le but de majorer les charges déductibles du résultat ; que Sylvain

Sylvain, - X...

Sylvie, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 30 avril 1997, qui, pour abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de la situation de faiblesse d'une personne particulièrement

Sylvain X..., domicilié à la DISS ..., 2°/ de M.

. ; - Mme Sylviane Y... ; - Mme Renée X... ; - Mme Nathalie Z... ; - M. Thierry X... ; - M. Sylvain X... ; - M. Thierry A... ; - Mme Monique A... ; - M.

Syva X..., né le 24 mai 1972 à N'Djamena (Tchad), fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 23 novembre 2000) d'avoir constaté son extranéité, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se bornant à énoncer que son

Jean-Claude X... et son fils Sylvain ont constitué, avec d'autres personnes, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) X... à la disposition duquel ont été mis les biens, objet du bail ; que

30100 ALES agissant poursuite et diligences de son représentant légal en exercice la SAS LAMY immatriculée au RCS sous le n° 487 530 099 sise 32 Rue Joannes Carret - 69009 LYON représentée par Maître Sylvia

-Y..., conjointement, du legs effectué par Sylviane Z... portant sur la quotité disponible de sa succession, -ordonné l'ouverture des opérations de compte liquidation et partage de la succession de Sylviane

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable du délit d'agression sexuelle par personne abusant de l'autorité que lui confère sa fonction sur les personnes de Hilaria Y..., épouse Z..., Sylvie

Gérald X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Hôtel Sylvia, demeurant ..., 2 / de M.

déclaré Serge Y... coupable d'agression sexuelle avec violence ; "aux motifs qu'il est constant que le prévenu avait eu l'occasion d'avoir, en septembre 1998, des relations sexuelles épisodiques avec Sylvie

Les sociétés Furic marée, Distrimer, Jacob marée et Sylvimar ont formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.