motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Dauber coupable du délit de blessures involontaires et de la contravention de refus de priorité ; "aux motifs que Modeste Dauber tournant

effectivement saisie, légalement justifié sa décision ; "et alors qu'enfin, le fait qu'un Etat étranger, par l'intermédiaire d'un de ses plus hauts responsables, ait été transformé en une plaque tournante

que les caractéristiques d'un produit qui sont exclusivement imposées par sa fonction technique sont exclues de la protection des dessins et modèles ; qu'en se bornant à énoncer que le double anneau tournant

directeur de production : 518 092,99 francs ; - au poste direction et administration : 668 346,37 francs ; - au poste créateur de costumes : 232 825,48 francs ; - au poste équipe préparation et tournage

X..., exploitant agricole, a emprunté à la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou (la Caisse) diverses sommes ; que, par arrêt irrévocable du 25 mars 1997, la cour d'appel

C... qui le précédait et tournait sur sa gauche que M. C... fut mortellement blessé, que les consorts C... demandèrent la réparation de leur préjudice à M.

TOURAINE LOGEMENT ESH ET : [Y] [Q] Débats à l'audience du 12 Février 2026 copie et grosse le : à Me BENDJADOR copie le : à Mme [Q] à M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans son numéro daté du 6 juin 2003 et à l'occasion d'un tournoi

la société Sony Computer Entertainment (la société Sony) ont signé un contrat aux termes duquel la société Sony mettait à disposition de la société Plaisance du matériel en vue de l'organisation de tournois

Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 juin 1993), que Mlle Ariane Y... dite Ariane X... a participé en qualité d'interprète au tournage

des [2], le syndicat [1] et la société [3] du chef susvisé pour avoir organisé courant 2017 et 2018, afin de promouvoir son activité d'organisation de jeux de poker et de paris sportifs en ligne, un tournoi

FAITS ET PROCÉDURE Mme [N] [C] a été embauchée par la SA TOURNAIRE, en qualité de tourneur fraiseur, par un contrat de travail à durée indéterminée du 4 janvier 2007.

que le prévenu ait participé personnellement au trafic mais que les témoignages recueillis montrent qu'il a permis, dans le but d'accroître sa clientèle, que son établissement constitue la plaque tournante

en prévoyance et produit en ce sens un document intitulé « tournoi 2005 », un autre, relatif également à un tournoi 2005 et comportant la précision « Atteindre le Graal et entrer dans la légende » ainsi

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine

Grenoble Squash à usage de "centre sportif de squash et autres disciplines similaires, vente d'équipement et fournitures de sport utiles aux sports pratiqués, formation des adhérents, organisation de tournois

de la part de Bernard Z..., celle-ci n'a pas empêché le motocycliste de terminer le dépassement du véhicule conduit par ce dernier, de lui exprimer son mécontentement en levant le bras droit et en tournant