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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03004_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
B, représenté par Me Zerrouki, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 18 juillet 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 14
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01658_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Marcovici, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Fouler, représentant la société ajaccienne des grands magasins, et de Me Zerrouk, représentant la
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA04059_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 août 2025 et le 8 septembre 2025, la société Clarios Sarreguemines, représentée par Me Zerrouk demande à la cour : 1°) d
Source officielleTrib. de Commerce
69af3dffcdc6046d471480ae
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EN-NAAMANI, commis-greffier, après quoi le juge a rendu la présente décision : Rôle n° 2025J129 ENTRE - la société RD MACHINES OUTILS [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Erick ZENOU
Source officielle6ème chambre
DTA_2403425_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - et les observations de Me Zennou, avocate de Mme C... épouse B..., absente.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201424_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Délibéré après l'audience du 14 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100285_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Délibéré après l'audience du 14 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100626_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 23 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400370_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400569_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400821_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Zerdoud. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401556_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300028_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300126_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud, - les conclusions de Mme Castany, rapporteure publique. 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02389_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 septembre 2024, Mme B, représentée par Me Zerrouki, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 13 août 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501115_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Celik, greffière d'audience : - le rapport de Mme Zerdoud, - les observations de Mme A, représentant le préfet de la Haute-Corse
Source officielle1ère chambre
DTA_2501318_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Délibéré après l'audience du 27 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600705_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Ines Zerdoud, conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00286_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 novembre 2025, et les 18 et 26 janvier 2026, le dernier n’ayant pas été communiqué, la société Corsica Commercial Center, représentée par Me Zerrouk, conclut
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2310494_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2023, Mme B A C, représentée par Me Zennou, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officiellePage 12 sur 101
ZEROUK, Sofiane
21/05/2026
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Hadj ameur, Zerouk
17/04/2026
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ZEROUKI, Sophia Leila, ZEROUKI-LEVI
17/04/2026
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ZEROUKI, Ali
14/04/2026
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ZEROUKI, Ibrahim
12/04/2026
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