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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre du conseil
67f57bd6bbf04ef7857beede
8 avril 2025
8 avril 2025
décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, par jugement contradictoire et en premier ressort, rendu publiquement après débats en chambre du conseil, PRONONCE l'adoption
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
6a0e061ecdc6046d475a2700
20 mai 2026
20 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 24/39173 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6R4Q AP N° Minute : JUGEMENT rendu le 20 mai 2026 ADOPTION PLÉNIÈRE REQUÉRANTE
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
6a0e085acdc6046d475a4da6
20 mai 2026
20 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 24/39171 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6R4J AP N° Minute : JUGEMENT rendu le 20 mai 2026 ADOPTION PLÉNIÈRE REQUÉRANTE
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
6a0e05dbcdc6046d475a2240
20 mai 2026
20 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 24/39172 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6R4O AP N° Minute : JUGEMENT rendu le 20 mai 2026 ADOPTION PLÉNIÈRE REQUÉRANTE
Source officielleciv1
60794c4b9ba5988459c4535b
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 25 août 1988), qui a prononcé l'adoption plénière de X... par les époux Y..., a dit que l'adopté
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018008101
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 22-1 du code civil, dans sa rédaction alors applicable : « L'enfant mineur, légitime, naturel, ou ayant fait l'objet d'une adoption
Source officielle1ERE SECTION D
69dd30f7cdc6046d471e8049
13 avril 2026
13 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE Pôle de la Famille - 1ère Section D DOSSIER : N° RG 25/04085 - N° Portalis DBW2-W-B7J-M2VX AFFAIRE : [S] [K] [F] [F] N° /2026 JUGEMENT DU 13 Avril 2026 ADOPTION
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2672b5e5e648cbcfd5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° du répertoire général : N° RG 24/04449 - N° Portalis DBW5-W-B7I-JCCI 26K Demande d’adoption plénière de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin JUGEMENT N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN CHAMBRE
Source officielleciv1
60794d4a9ba5988459c4871b
7 avril 2006
7 avril 2006
, d'une requête en adoption plénière et par M.
Source officielleciv1
613722edcd58014677403538
16 juillet 1997
16 juillet 1997
et délégué au préfet les droits de l'autorité parentale; que, le 4 novembre 1991, le conseil de famille des pupilles de l'Etat a donné son consentement pour le placement des mineures en vue de leur adoption
Source officielleciv1
60794d179ba5988459c48041
9 décembre 2003
9 décembre 2003
. ; que, le 28 janvier 1999, l'épouse de celui-ci a présenté une requête aux fins d'adoption plénière de l'enfant Sarah ; Attendu que Mme X... reproche à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 1er février
Source officielleciv1
60794c949ba5988459c461e5
29 juin 1994
29 juin 1994
. ; que Mme Z..., qui avait aussitôt remis l'enfant aux époux X..., a, le 16 juin 1986, donné son consentement à l'adoption plénière de la jeune Solène par ceux-ci ; que, toutefois, M.
Source officielleChambre du Conseil
65dce9f26f3a33381eb694d7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Civile, [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Tribunal statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil et en premier ressort, PRONONCE L’ADOPTION
Source officielleChambre 2 cabinet 4
68f94992de0ebe408dac06b2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS Dossier : [L] [W] [A] [R], [B] [Z] [N] [J] épouse [R] N° RG 25/04366 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HIDA Minute n° : JUGEMENT DU 03 Octobre 2025 ADOPTION PLÉNIÈRE -------
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67aa543ee5c31af0e6965dec
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[H] [O] [U] DEMANDE EN ADOPTION PLÉNIÈRE de M.
Source officielleChambre du conseil
677d8fe3b032d83cfd3ea59d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement après débats en chambre du conseil, par décision susceptible d'appel, PRONONCE l'adoption
Source officielleChambre du conseil
66d0cdc01bb6f60ce8bc45e3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement après débats en chambre du conseil, par décision susceptible d'appel, PRONONCE l'adoption
Source officielleChambre du conseil
66fc4f19134fd24f9cc87588
1 octobre 2024
1 octobre 2024
décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, par jugement contradictoire et en premier ressort, rendu publiquement après débats en chambre du conseil, PRONONCE l'adoption
Source officielleChambre du conseil
66fc4f1a134fd24f9cc875d4
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement après débats en chambre du conseil, par décision susceptible d'appel, PRONONCE l'adoption
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
69d6ad1fcdc6046d478fab6d
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 25/34948 - N° Portalis 352J-W-B7J-C72EN ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 avril 2026 ADOPTION PLÉNIÈRE REQUÉRANTE
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