tel, irrecevable ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour Camille X..., épouse B..., Stéphane B... et Jérôme B..., pris de la violation des articles 774, 777, 793 et suivants du Code civil,

la violation des articles 192, 199, 200, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce qu'il

6, du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 191, 199, 216, 575-6, 591 et 592 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il ne résulte pas des

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, proposé par Me Balat pour René X..., pris de la violation des articles 313-1 et 314-1 du Code pénal, 2, 3, 388, 427, 485, 512, 591 et

mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 29 de la loi du 28 juillet 1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que

la route, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 470-1, 512 et 591 du Code

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 434-15 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale

), 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que les éléments constitutifs du délit de chasse en temps prohibé étaient bien réunis à l'encontre des prévenus et les a

6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 1er du protocole additionnel n° 1 à ladite convention, 441-1 et suivants du Code pénal, 1382 du Code civil, 2, 10, 591 et 593 du Code de procédure

du 25 janvier 1985, 90 du décret du 27 décembre 1985, 2, 418, 427, 475-1, 485, 509, 512, 515, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué

, Gadiou et Chevallier, pour Rachid Z..., pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 349 du Code de procédure pénale, 121-5 et 221-2 du Code pénal ; "en ce

313-1 et 441-1 du Code pénal, 2, 3, 212, 213, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur les plaintes avec constitution de partie

2, 85, 87, 89, 186, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, ensemble violation du principe du contradictoire et des droits essentiels de la partie civile, défaut de motifs et manque de base légale

305-1 et 599 du Code de procédure pénale, irrecevables ; Et attendu que la procédure est régulière et que la peine a été légalement appliquée aux faits déclarés constants par la Cour et le jury ;

L. 517 du Code de la santé publique promulguée en Nouvelle Calédonie par l'arrêté n 1578 du 22 octobre 1955, 59, 60 de l'ancien Code pénal, 121-7 du nouveau Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure

objets de la poursuite ; qu'en l'espèce, il convient de rechercher, sur la base des articles 1382 et 1383 du code civil, si M.

-7 et suivants du Code de l'organisation judiciaire, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la Cour était composée

; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 14 et 20 de l ordonnance du 2 février 1945 et 591 du Code de procédure pénale