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2 729 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

66fce3f78d6ea26f688da8df

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le 30 septembre 2019, la société garage Pascassio a procédé au remplacement du moteur du camion de sa cliente.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

659eeca36976f1c644e76a97

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le 27 juin 2019 un incendie s’est déclaré, endommageant le camion et le bâti.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164894

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

la nappe du Cénomacien depuis 2014, avec mention de la localisation du piézomètre ; 8) la décision autorisant l'exploitant à accueillir des déchets sur le site, notamment le chargement de boues du camion

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202812_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Alors que les nuisances sonores dont il se plaint sont générées par le passage de camions de collecte de déchets sur la voie publique, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2402007_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

d'affilé sans limite en nombre et dans le temps, en troisième lieu, l'arrêté litigieux est en contradiction avec les articles 1er, 2 et 4 de l'arrêté préfectoral n°2012346-0003 relatif à la lutte contre le bruit

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69a68737cdc6046d475468b5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

à [Localité 10] à [Localité 8] donc je refais passer un camion demain pour récupérer la poitrine et la faire relivrer.'

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007708537

Admin. suprême

10 juin 1983

10 juin 1983

effets sur l'environnement, et en particulier sur les sites et paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les équilibres biologiques et, le cas échéant, sur la commodité du voisinage bruits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9128c

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Il est avéré par ailleurs que l'employeur a imposé au salarié de restituer le camion qui lui était attitré.

Source officielle
CA

3ème chambre A

688311344d9076bf079c234d

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

fiabilité du véhicule au sens où ce bruit faisait partie de son fonctionnement et était provoqué par le turbocompresseur lors de la reprise de la suralimentation.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69cdf85dcdc6046d47d16670

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[W] est ensuite parti se réfugier dans un camion' (pièce 6).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f20

Appel

24 mars 2004

24 mars 2004

FAITS ET PROCEDURE Henry X...a été embauché par la SARL AJDR à compter du19 mars 1998, en qualité de chauffeur routier, pour une rémunération brute mensuelle fixe de 8.000 francs, soit 1.219,59 euros.Henry

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69732c52cdc6046d4765111f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

J'ai donc chargé le camion en ce sens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01657

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Denis X... la somme de 3 783,91 euros brut au titre des jours fériés, la somme de 378,39 euros brut au titre des congés payés sur jours fériés et la somme de 1 000 euros à titre de dommages-intérêts pour

Source officielle
CC

civ2

61372169cd580146773f386d

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

Y... avait notablement aggravé les nuisances causées par l'activité antérieure de concassage et de criblage de pierres de l'entreprise et que, depuis lors, le bruit provenant de ses installations, le passage

Source officielle
CA

14e Chambre

6162cf718b4dc27576e7b76b

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

La Caisse a rappelé que, quelle que soit l'importance des bruits auxquels avait été exposé le salarié, la surdité était présumée imputable au travail dès lors que ces bruits figuraient sur la liste du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7aa

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

En dernier lieu, il était classé niveau II position 2 coefficient 140 de la convention collective des Ouvriers des Travaux Publics, moyennant une rémunération mensuelle brute de 1 468, 56 € (moyenne des

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6364ba38e405357f749ea52a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il a emporté du mélange pour ciment dans son camion, en dehors du dépôt, il a découpé des fers pour faire ses travaux.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00113

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

X... estime avoir perçu dans le cadre de ce contrat un salaire brut mensuel de 4.687,50 €. Ce salaire étant largement supérieur au salaire minimal conventionnel applicable à sa catégorie , M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6799c4375331f58c9ee86f8a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il ressort de l'expertise diligentée par l'assureur de la société Sopitra, que la lettre de voiture est demeurée dans la cabine du camion, une fois que le chauffeur l'a quittée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92967

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

et la location-bail de camion de camions.

Source officielle

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