CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 779 résultats pour « collision de véhicules »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372696cd58014677426ccd

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

lorsqu'il a été dépassé par un véhicule conduit par Yves Y..., qui s'est positionné devant sa voiture et a freiné à plusieurs reprises pour provoquer une collision ; qu'au rond-point de Gesse, Yves Y.

Source officielle
CC

civ1

époséec/X a été classée sans suite le 16 janvier 1984

60794c9c9ba5988459c46302

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Y... a été blessé au cours d'une collision entre le véhicule qu'il conduisait et une automobile de marque Citroën dont le conducteur a pris la fuite ; que la plainte qu'il avait déposée contre X a été

Source officielle
CC

civ2

61372488cd58014677416469

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

causé à une chose n'est assurée que par le remboursement des frais de remise en état de la chose ou par le paiement d'une somme représentant la valeur de son remplacement ; que la victime, dont le véhicule

Source officielle
CC

civ1

60794b6e9ba5988459c43177

Cassation

26 mars 1985

26 mars 1985

A AUCUN TITRE" ; ATTENDU QUE LE 22 SEPTEMBRE 1981, LE VEHICULE CONDUIT PAR M.

Source officielle
CC

civ2

613720bdcd580146773ee010

Cassation

6 janvier 1988

6 janvier 1988

Y... circulait sur la file de droite lorsque son véhicule avait été heurté à l'arrière par l'automobile de Mme X... qui, après ce premier choc, avait traversé tout le boulevard, s'était écrasée sur "le

Source officielle
CC

civ1

60794c149ba5988459c4494f

Cassation

9 mars 1982

9 mars 1982

A ETE BLESSE LE 4 AVRIL 1972 DANS UNE COLLISION ENTRE SON VEHICULE ET LA VOITURE AUTOMOBILE PEUGEOT 403 DE M YACOUB Y..., LEQUEL A DECLARE AUX ENQUETEURS QUE SA VOITURE ETAIT ASSUREE PAR LA COMPAGNIE UNION

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007701420

Admin. suprême

11 avril 1986

11 avril 1986

X..., qui circulait sur le chemin départemental 97 traversant la forêt d'Orléans, a été victime d'un accident provoqué par la collision de son véhicule et d'une biche qui traversait la chaussée ; Considérant

Source officielle
CC

civ2

607943529ba5988459c41f31

Cassation

16 juillet 1976

16 juillet 1976

ATTAQUE QUE DAME X..., QUI SE TROUVAIT SUR UN TALUS, A PROXIMITE D'UNE INTERSECTION, A ETE HEUTEE ET BLESSEE PAR LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR SA PROPRIETAIRE DEMOISELLE Y..., A LA SUITE DE LA COLLISION

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55d01

Cassation

13 janvier 1977

13 janvier 1977

DROIT COMMUN ; ATTENDU QUE FINON QUI, A L'OCCASION DE SON TRAVAIL, ETAIT TRANSPORTE LE 21 FEVRIER 1972 DANS LA FOURGONNETTE DE SON EMPLOYEUR, LA SOCIETE DES MAISONS PHENIX, A ETE BLESSE LORS DE LA COLLISION

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6c4

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

et que la collision entre son véhicule et celui de Melle Z... était intervenue à ce moment là; qu'à l'audience du 2 mai 1995, Patrice X... est revenu sur ses déclarations, disant qu'il ne se souvenait

Source officielle
CC

civ2

60794d0d9ba5988459c47f1c

Cassation

11 septembre 2003

11 septembre 2003

le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X..., conductrice d'un véhicule

Source officielle
CC

civ2

613721c1cd580146773f6e36

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

arrêté, obstacle prévisible en agglomération, et que, s'il n'avait aucune visibilité avant le sommet de la côte, il devait modérer son allure pour rester maître de sa machine et éviter d'entrer en collision

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fe19

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Attendu que l'existence d'une contestation sérieuse sur l'obligation à garantie de l'assureur fait obstacle à l'octroi d'une provision en référé ; Attendu que les époux Y..., blessés dans la collision

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54f7a

Cassation

28 octobre 1971

28 octobre 1971

ATTAQUE A DECIDE QUE LANCIA DEVAIT REPARER L'INTEGRALITE DU PREJUDICE SUBI PAR LES DEUX AGENTS DE POLICE AUX MOTIFS, QU'EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1384 DU CODE CIVIL, LES GARDIENS RESPONSABLES DES VEHICULES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200042

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

X... du fait des blessures subies le 28 mai 2004 à la suite de la collision de son véhicule avec un autre véhicule qui circulait en sens inverse, résulte bien d'un accident selon la définition donnée à

Source officielle
CC

civ2

6079432a9ba5988459c413f2

Cassation

14 novembre 1973

14 novembre 1973

PRODUCTIONS QUE BONNET, QUI CIRCULAIT EN AUTOMOBILE SUR UNE ROUTE, ENTREPRIT DE DEPASSER UNE FILE DE VOITURES, QUE LA DERNIERE VOITURE DE LA FILE, CONDUITE PAR ROLLIN, DEBOITA EGALEMENT POUR DEPASSER LES VEHICULES

Source officielle
CC

civ2

613722a5cd580146773ff993

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

à cyclomoteur, n'a pas respecté le panneau stop implanté à l'intersection qu'il abordait et, qu'entraîné par le brusque lancement de son moteur, il a fait une manoeuvre en zigzag avant d'entrer en collision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2213404_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Elle soutient que la responsabilité solidaire des trois défendeurs est engagée à raison de cette collision. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ2

6137210dcd580146773f097e

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Z..., fut grièvement blessée au cours d'une collision de ce véhicule avec celui de M. A... dont Mme A..., assurée au Groupe Drouot et M.

Source officielle
CC

civ2

61372127cd580146773f16de

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Z..., fut grièvement blessée au cours d'une collision de ce véhicule avec celui de M. A... dont Mme A..., assurée au Groupe Drouot et M.

Source officielle

Page 12 sur 1339

← PrécédentSuivant →